Tous les articles Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Avis du Cese sur la révision des directives relatives au miel, aux jus de fruits, aux confitures et aux laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés

La Commission européenne avait publié le 21 avril 2023, une proposition visant à réviser quatre...

16.01.2024

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Actus Réglementaires
Additifs alimentaires : compte-rendu des derniers échanges européens

Nous vous l’annoncions début novembre dans notre article, la dernière réunion de l’année...

16.01.2024

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Actus Réglementaires
Compléments alimentaires et dépassement de DJM : nouvel avis de l’ANSES

L’ANSES a publié en novembre dernier une nouvelle note d’appui scientifique et technique dans...

09.01.2024

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Actus Réglementaires
Actus Novel Food

Deux nouveaux aliments autorisés Suite à l’avis favorable de l’EFSA (voir notre article), la...

09.01.2024

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Actus Réglementaires
Additifs: Avis de l’EFSA sur l’érythritol (E968) et les glycosides de stéviol

Avis EFSA : ré-évaluation de l’érythritol (E968) L’érythritol (E 968) est un additif...

09.01.2024

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Actus Réglementaires
Date de durabilité minimale : compte-rendu de réunion du GT INCO

Le groupe d’experts travaillant sur la révision du règlement INCO (UE) n°1169/2011 s’est...

19.12.2023

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Actus Réglementaires
EFSA: avis sur l’apport maximal tolérable en manganèse

Manganèse Le 8 décembre, l’EFSA a publié son avis final sur la réévaluation des niveaux...

19.12.2023

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Actus Réglementaires
Novel Food : les dernières actus de décembre

Cela bouge encore du côté des Novel Food : les conclusions de deux nouvelles consultations...

19.12.2023

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Actus Réglementaires
Projet de la commission ENVI sur le règlement allégations 1924/2006

Après plusieurs échanges, la Commission de l’environnement, de la santé publique et de la...

12.12.2023

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Actus Réglementaires
Novel Food : projet de règlement sur les NANO et compte rendu de réunion CE

Nanomatériaux : consultation publique sur un projet de règlement La Commission européenne a...

12.12.2023

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