Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Alice MICHEL
Actualités Novel Foods
Plusieurs nouvelles entrées et mises à jour ont été intégrées au Novel Food Catalogue de la...
Posté par Adèle PICQUET
[UK] Le gouvernement britannique écarte une période transitoire sur le futur accord SPS
Nous l’évoquions dans un précédent article, l’UE et le UK négocient un accord appelé «...
Posté par Adèle PICQUET
Révision du règlement INCO : vers une généralisation de l’étiquetage de l’origine en UE ?
Lors du Conseil « Agriculture et Pêche » du 26 janvier 2026, la France, soutenue par 8 États...
Posté par Alice MICHEL
CBD alimentaire : entre réglementation Novel Food et renforcement des contrôles en France, l’étau se resserre
Le cannabidiol (CBD) demeure aujourd’hui l’un des ingrédients les plus sensibles sur le plan...
Posté par Adèle PICQUET
[UK] Vers un durcissement des standards nutritionnels et une modernisation du système de régulation alimentaire
Le Royaume-Uni engage une transformation structurante de son système alimentaire à travers deux...
Posté par Alice MICHEL
DADFMS : enquête DGCCRF sur l’étiquetage nutritionnel et les pratiques de commercialisation
La DGCCRF a conduit une enquête sur les denrées alimentaires destinées à des fins médicales...
Posté par Adèle PICQUET
BIO : la CJUE exclut les supports publicitaires de l’obligation d’afficher le numéro de contrôle bio
Une ordonnance de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), rendue dans le cadre d’un...
Posté par Alice MICHEL
Garcinia cambogia : la France prolonge la suspension pour un an supplémentaire
Par un arrêté du 16 avril 2026, les autorités françaises ont décidé de renouveler pour une...
Posté par Alice MICHEL
Position française sur l’usage de la dénomination « kéfir »
Dans le cadre d’une question écrite à l’Assemblée nationale (n°13050), M. Jean-Michel...
Posté par Adèle PICQUET
[UK] Produits végétaux : la Cour suprême interdit l’usage du terme « lait »
La Cour suprême du Royaume-Uni a rendu, le 11 février dernier, une décision majeure en matière...