Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Alice MICHEL
[UK] Allégations environnementales dans la publicité alimentaire : l’ASA présente ses travaux et donne ses recommandations
L’Autorité de régulation de la publicité (ASA), organisme indépendant du Royaume-Uni,...
Posté par Adèle PICQUET
Directives petit-déjeuner : le Parlement européen approuve leur révision
Nous l’évoquions dans notre précédent article, la Commission européenne avait proposé des...
Posté par Adèle PICQUET
NOVEL FOOD : de nouvelles actualités
Deux règlements et une nouvelle consultation article 4 rejoignent la liste des actualités Novel...
Posté par Adèle PICQUET
UK : la réglementation sur le pain et la farine sera bientôt modifiée
Le Département britannique de l’environnement, de l’alimentation et des affaires...
Posté par Alice MICHEL
DGAL : mise à jour de la liste des auxiliaires technologiques déclarés
Suite au transfert de compétences de la DGCCRF, la DGAL, via son bureau BEPIAS, représente...
Posté par Adèle PICQUET
Novel Food : publication de 6 nouveaux règlements
Le mois d’avril démarre sur les chapeaux de roue du côté des nouveaux aliments, avec la...
Posté par Adèle PICQUET
Dénomination des denrées alimentaires végétales : suspension du décret français
Dans notre article publié début mars, nous vous annoncions la publication du décret français...
Posté par Alice MICHEL
ANSES: Note scientifique dans le cadre d’une procédure Article 18
L’ANSES a examiné une demande d’autorisation de mise sur le marché du complément...
Posté par Adèle PICQUET
Novel Food : une nouvelle consultation Article 4
Les autorités espagnoles ont publié leur conclusion suite à une consultation effectuée...
Posté par Adèle PICQUET
Définition des nanomatériaux : le projet de règlement adopté par la Commission
Nous vous en parlions dans notre précédent article, la Commission européenne avait publié une...