Le blog 
Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Adèle PICQUET
Révision des directives “petit-déjeuner”
Le sujet a fait l’objet de plusieurs articles dernièrement : quatre des sept Directives...
Posté par Adèle PICQUET
Les arômes de fumée seront bientôt interdits en UE
Le 14 juin dernier, la Commission européenne a publié le compte-rendu de la réunion du groupe...
Posté par Adèle PICQUET
Novel Food : les actualités de juin
Autorisation de la poudre d’isomaltulose en tant que Novel Food Publié le 7 juin dernier, le...
Posté par Adèle PICQUET
Compléments alimentaires : avis de l’ANSES sur les risques de l’utilisation de l’Ashwagandha
Suite à une saisine de la DGCCRF en avril 2021, l’Anses a publié début juin un avis sur...
Posté par Adèle PICQUET
Refus d’une allégation de santé : notification d’un projet de règlement à l’OMC
Nous vous en parlions dans un article publié en octobre dernier : l’EFSA avait rendu un avis...
Posté par Adèle PICQUET
Additifs alimentaires : les actualités des dernières semaines
Publication d’un nouveau règlement sur les tartrates et l’acide tartrique Pour rappel, un...
Posté par Adèle PICQUET
Allégations environnementales : le Conseil d’Etat rejette des contestations sur la légalité du décret 2022-748
L’article L. 542-9-1 du Code de l’environnement interdit l’utilisation des termes...
Posté par Adèle PICQUET
Distinction entre ingrédients fonctionnels et additifs alimentaires
Dans un article de la revue RIA (numéro de Mai 2024), Me Antoine de Brosses, avocat au barreau de...
Posté par Adèle PICQUET
Novel Food : ça bouge encore du côté de l’EFSA
Le 4 juin dernier, l’EFSA a publié deux nouvelles consultations publiques sur la plateforme EFSA...
Posté par Adèle PICQUET
La France met fin au label Eco-Score pour les produits alimentaires
Pour rappel, dans le cadre de la loi climat et résilience, le ministère de la Transition...
