Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Alice MICHEL
Italie : clôture de la procédure de notification du projet de loi sur la viande cultivée
Après avoir obtenu l’approbation du Sénat italien et de la Chambre des députés,...
Posté par Adèle PICQUET
[UK] Allégations nutritionnelles et de santé : vers une modification des dispositions réglementaires
Dans le contexte du Brexit, la loi britannique sur le maintien de la législation européenne...
Posté par Adèle PICQUET
Novel Food : les dernières actus de février
EFSA : nouvelles lignes directrices soumises à consultation L’EFSA a publié deux projets de...
Posté par Adèle PICQUET
Additifs alimentaires : un nouvel additif autorisé, et de nombreuses autres actualités
Les deux derniers mois ont été marqués par de nombreuses actualités réglementaires sur les...
Posté par Alice MICHEL
Complément alimentaire : nouvelle note ANSES sur une procédure article 18
Avec la mise en place du nouveau processus d’autorisation de mise sur le marché des compléments...
Posté par Adèle PICQUET
Micronutriments : l’EFSA publie 2 projets d’avis scientifiques et 3 consultations publiques
Dans le cadre de la réévaluation des apports maximaux admissibles (UL) pour la vitamine A...
Posté par Adèle PICQUET
Novel Food : modification du catalogue et avis EFSA
Isomalto-oligosaccharide : avis EFSA sur une demande d’extension d’utilisation Lundi dernier,...
Posté par Alice MICHEL
Adoption d’une résolution sur la mise en œuvre du règlement allégations 1924/2006
En lien avec le projet de la Commission ENVI mentionné dans notre article (Projet de la commission...
Posté par Adèle PICQUET
Alliance européenne contre la viande de synthèse
Dans une note adressée au Conseil de l’Union Européenne dans le cadre du Conseil...
Posté par Alice MICHEL
Projets de règlement – Réunion CPVADAA
L’ordre du jour de la réunion CPVADAA du 14 février a été publié. Plusieurs points...