Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Alice MICHEL
Vitamine D – perturbateur endocrinien : publication des 3 arrêtés français
Le 28 septembre, la France a publié 3 arrêtés fixant la liste des substances présentant des...
Posté par Adèle PICQUET
Allégation de santé sur la perte de poids : l’EFSA rend un avis défavorable
L’EFSA vient de rendre un avis concernant l’évaluation d’une allégation de santé déposée...
Posté par Adèle PICQUET
Nitrites – Nitrates : un nouveau règlement met fin aux débats européens
En avril dernier, un projet de règlement portant sur la modification des conditions...
Posté par Alice MICHEL
Pharmacopée : ajout de 5 plantes sur la liste des plantes médicinales utilisées traditionnellement
L’ANSM vient de publier le compte-rendu de la réunion du comité français de la...
Posté par Adèle PICQUET
Suppression du E 483 de la liste des additifs autorisés
Lors d’une réunion en avril dernier, le Comité Permanent des Végétaux, des Animaux, des...
Posté par Adèle PICQUET
[UK] Allégations non conformes : nouvelles décisions de l’ASA
L’Autorité britannique des normes publicitaires (ASA) a de nouveau rendu une décision...
Posté par Alice MICHEL
Proposition de résolution sur le règlement allégations 1924/2006
Le règlement (CE) n° 1924/2006 sur les allégations nutritionnelles et de santé sur les...
Posté par Adèle PICQUET
Le vinaigre tamponné : nouvel additif autorisé (E 267)
En mars 2021, la Commission européenne était saisie d’une demande d’autorisation pour...
Posté par Adèle PICQUET
Novel food : consultation article 4 pour une huile de poisson
Dans le cadre de la procédure Article 4 du règlement Novel Food (UE) n°2015/2283, les autorités...
Posté par Adèle PICQUET
Additifs alimentaires : nouveaux avis EFSA et appels à données CE
Du côté des additifs alimentaires, les mois de juillet août ont été marqués par la...