Tous les articles Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Novel Food : zoom sur les dernières actus

Deux nouveaux avis Novel Food, une nouvelle consultation article 4 et une modification de statut...

05.12.2023

902 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Dénomination des denrées alimentaires végétales : le Conseil d’Etat français saisit la CJUE

Pour rappel, une procédure préjudicielle est une procédure qui permet à une juridiction...

05.12.2023

630 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Actus Novel food

Mise à jour du catalogue Novel Food Une nouvelle version du Catalogue Novel Food a été mise en...

28.11.2023

839 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Italie : un pas de plus vers l’interdiction de viande cellulaire

En juillet dernier, le Sénat italien approuvait le projet de loi interdisant la production et la...

28.11.2023

538 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Compléments alimentaires : la DGAL répertorie les 10 erreurs à éviter lors de la télédéclaration

Sur son site internet, la DGAL a ajouté une note pour aider les opérateurs dans la déclaration...

28.11.2023

886 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Vers la suppression de l’allégation de santé liée à la monacoline K

Le 1er juin 2022, les monacolines de levure de riz rouge ont été soumises à une restriction...

21.11.2023

804 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Additifs : point sur les dernières actus

Du nouveau sur les additifs alimentaires autorisés en BIO   Fin octobre, la Commission a publié...

21.11.2023

778 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Novel food : 2′‐fucosyllactose, nouvel avis favorable EFSA

Les experts de l’EFSA viennent de publier leur avis scientifique relatif à l’évaluation de la...

21.11.2023

1305 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Nouvelle forme de fer: vers une autorisation du caséinate de fer du lait

La Commission européenne a notifié à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) un projet...

14.11.2023

775 Vue(s)
Go
Actus Réglementaires
Novel food : compte-rendu de réunion CE et avis EFSA

Changement de spécifications et extension d’utilisation : 2 nouveaux avis EFSA novel foods...

14.11.2023

633 Vue(s)
Go