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Deux nouveaux aliments autorisés

Suite à l’avis favorable de l’EFSA (voir notre article), la Commission européenne a publié mi-décembre le Règlement (UE) 2023/2851 autorisant la mise sur le marché des protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) en tant que nouvel aliment. Ce nouvel aliment est autorisé dans plusieurs catégories de denrées alimentaires, parmi lesquelles : Soupes et potages, Barres de céréales, Boissons énergisantes, Poudres à diluer pour la préparation de boissons, Substituts de repas pour contrôle du poids. Le règlement précise les doses maximales autorisées pour chaque catégorie de denrées alimentaires. Ce nouvel aliment doit être étiqueté « Protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge et de riz » ; de plus, étant issu de l’orge, il devra être étiqueté de manière à indiquer la présence de cet allergène. L’autorisation a été accordée avec une protection des données pendant 5 ans : seul le demandeur Evergrain LLC est autorisé à mettre sur le marché ce nouvel aliment pendant cette période. D’autres demandeurs peuvent soumettre une demande d’autorisation pour ce nouvel aliment, seulement s’ils ne font pas référence aux données scientifiques protégées, ou s’ils ont l’accord de cette société.

Le Règlement (UE) 2023/2847, publié en décembre dernier également, autorise la mise sur le marché de biomasse de culture cellulaire de pomme en tant que nouvel aliment. Pour rappel, l’été dernier, l’EFSA avait rendu un avis favorable sur la sécurité de ce nouvel aliment (voir notre article). Il s’agit d’une biomasse de cellules cultivées et homogénéisées de la variété de pomme suisse Uttwiler Spätlauber (Malus domestica Borkh.). Autorisé uniquement dans les compléments alimentaires destinés aux adultes, à une dose maximale de 0,15 mg/jour, ce novel food doit être étiqueté « biomasse de culture cellulaire de pomme » dans les denrées alimentaires qui en contiennent. De plus, l’étiquetage des produits qui en contiennent doit préciser clairement qu’ils ne doivent être consommés que par des personnes âgées de plus de 18 ans).

Oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis : modification de ses conditions d’utilisation

Le Règlement (UE) 2023/2852 vient modifier les conditions d’utilisation de l’oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis, nouvel aliment ayant déjà fait l’objet dernièrement d’un règlement d’exécution (voir notre article). Plus précisément, il modifie les modalités d’écoulement des stocks ; l’article 2 précise alors que les compléments alimentaires contenant ≤ 8,0 mg d’astaxanthine, qui sont destinés à la population générale âgée de plus de 14 ans et qui sont conformes aux exigences du règlement d’exécution (UE) 2021/1377 peuvent continuer à être mis sur le marché jusqu’au 1er février 2024 et peuvent être commercialisés jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

Consultation article 4 : statut non novel food pour un concentré de protéines de lentilles

Les autorités irlandaises (FSAI – Food Safety Authority of Ireland) ont rendu leur conclusion à une consultation lancée dans le cadre de la procédure article 4 du règlement (UE) 2015/2283 sur les nouveaux aliments, portant sur un concentré de protéines de lentilles. Finalisée en octobre, mais publiée courant décembre, la conclusion de la FSAI précise que la denrée alimentaire est composée d’au moins 85% (en poids sec) de protéines dérivées de graines de lentilles rouges et jaunes (Lens culinaris). La FSAI précise que :

  • les graines de lentilles et la poudre de graines de lentilles ont été consommées de manière significative au sein de l’UE avant 1997 ;
  • des produits alimentaires transformés contenant des protéines de lentilles sont déjà sur le marché européen ;
  • le processus de production fait appel à des techniques traditionnelles qui multiplient la teneur en protéines par un facteur allant de 2,5 à 4 mais qui n’affectent pas le profil des acides aminés ni la teneur en facteurs antinutritionnels.

Pour ces raisons, la FSAI a conclu au statut non novel food du concentré de protéines de lentilles.

 

Sources : 

Règlement d’exécution (UE) 2023/2851 de la Commission du 20 décembre 2023 autorisant la mise sur le marché des protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.

Règlement d’exécution (UE) 2023/2847 de la Commission du 20 décembre 2023 autorisant la mise sur le marché de biomasse de culture cellulaire de pomme en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470

Règlement d’exécution (UE) 2023/2852 de la Commission du 20 décembre 2023 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/1581 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les conditions d’utilisation du nouvel aliment oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis

Article 4 Request : « Lentil Protein », FSAI, Ref. Ares(2023)8555621, Document publié sur le site internet de la Commission européenne, 13/12/23.