Tous les articles Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Deux nouvelles actus Novel Food : protéines d’orge et de riz, chlorure de nicotinamide riboside

L’EFSA est toujours aussi active sur le sujet des Novel Food ; en ce début de mois de...

12.09.2023

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Actus Réglementaires
Italie : le Sénat approuve l’interdiction de la viande cellulaire et des dénominations animales pour les produits végétaux

Nous vous faisions part en début d’année du projet de loi italien pour interdire la production...

05.09.2023

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Actus Réglementaires
Les actus Novel Food du mois d’août

Au sommaire des dernières actualités du mois d’août du côté Novel Food : la conclusion de...

05.09.2023

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Actus Réglementaires
Novel Food : publication de 3 règlements

Faisant suite à l’approbation des projets de règlements au cours de la réunion de la...

08.08.2023

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Actus Réglementaires
Allégations de santé : un avis favorable de l’EFSA sur la choline chez le fœtus et le nourrisson

  « Un apport maternel en choline pendant la grossesse et l’allaitement contribue au...

08.08.2023

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Actus Réglementaires
Actus Novel Food : protéine de champignon, biomasse de culture cellulaire de pomme, créatine monohydrate

Avis EFSA favorable pour la biomasse de culture cellulaire de pomme Conformément à la demande de...

01.08.2023

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Actus Réglementaires
Le Conseil d’Etat annule les deux arrêtés relatifs à l’interdiction de certaines signalétiques de tri

Pour rappel, le 30 novembre 2020, un arrêté relatif aux signalétiques et marquages pouvant...

01.08.2023

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Actus Réglementaires
La MILDECA rappelle les droits applicables au CBD

Pour rappel, le CBD (cannabidiol) est un constituant de la plante Cannabis sativa. Contrairement au...

25.07.2023

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Actus Réglementaires
Novel Food : votes favorables du CPVADAAA pour 3 projets de règlements

La section Novel Food et sécurité toxicologique de la chaîne alimentaire du CPVADAAA s’est...

25.07.2023

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Actus Réglementaires
Vitamine D – perturbateur endocrinien : les projets d’arrêtés français sont maintenus

Le débat autour du classement de la vitamine D3 (cholecalciferol) en tant que perturbateur...

25.07.2023

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