Le blog 
Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Charlotte PHILIPPART
[UK] : un jugement de l’ASA pour un site de vente de compléments alimentaires utilisant des allégations non conformes
L’Autorité britannique des normes publicitaires (Advertising Standard Agency (ASA)) a rendu une...
Posté par Adèle PICQUET
Consultations Novel Food : Stevia rebaudiana, protéines de graines de tournesol, poivre de Sichuan
Infusion aqueuse de feuilles de Stevia rebaudiana Dans le cadre de la procédure de consultation...
Posté par Charlotte PHILIPPART
Additifs : de nouveaux appels à données de l’Efsa en vue de prochaines réévaluations
Dans le cadre de son programme de réévaluation des additifs, l’Efsa a lancé dernièrement...
Posté par Eline BRUSTLEIN
Compte rendu de la réunion du Comité (CPVADAAA) sur la règlementation européenne générale alimentaire
Le Comité Permanent des Végétaux, des Animaux, des Denrées Alimentaires et de l’Alimentation...
Posté par Adèle PICQUET
[UK] Nouveau système de demande d’autorisation de mise sur le marché pour les produits règlementés
Le 20 juin dernier, la Food Standards Agency (FSA) et la Food Standards Scotland (FSS) ont lancé...
Posté par Charlotte PHILIPPART
[UK] Réflexion sur une évolution de la procédure d’autorisation des novel foods
Depuis le Brexit, le UK a repris les réglementations européennes dans ses propres textes de lois...
Posté par Eline BRUSTLEIN
Un article sous forme de questions/réponses publié suite au transfert de compétences autour de la sécurité sanitaire des aliments entre la DGCCRF et la DGAL
Comme déjà évoqué dans un article précédent (publié le 24/01/2023 : https://foodinnov.fr/),...
Posté par Adèle PICQUET
Nitrates et nitrites : un projet de règlement européen approuvé
Alors qu’un plan d’actions visant à réduire les niveaux de nitrites dans les produits de...
Posté par Charlotte PHILIPPART
Allégations de santé : 4 refus
Le règlement (UE) 2023/1141 du 1er juin 2023 a été publié au Journal Officiel de l’UE le 12...
Posté par Adèle PICQUET
Encore du nouveau du côté Novel Food
Consultation article 4 sur le L-5-méthyltétrahydrofolate de dicholine Obtenu par...
