Tous les articles Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Compléments alimentaires et dépassement de DJM : nouvel avis de l’ANSES

L’ANSES a publié en novembre dernier une nouvelle note d’appui scientifique et technique dans...

09.01.2024

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Actus Réglementaires
Actus Novel Food

Deux nouveaux aliments autorisés Suite à l’avis favorable de l’EFSA (voir notre article), la...

09.01.2024

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Actus Réglementaires
Additifs: Avis de l’EFSA sur l’érythritol (E968) et les glycosides de stéviol

Avis EFSA : ré-évaluation de l’érythritol (E968) L’érythritol (E 968) est un additif...

09.01.2024

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Actus Réglementaires
Date de durabilité minimale : compte-rendu de réunion du GT INCO

Le groupe d’experts travaillant sur la révision du règlement INCO (UE) n°1169/2011 s’est...

19.12.2023

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Actus Réglementaires
EFSA: avis sur l’apport maximal tolérable en manganèse

Manganèse Le 8 décembre, l’EFSA a publié son avis final sur la réévaluation des niveaux...

19.12.2023

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Actus Réglementaires
Novel Food : les dernières actus de décembre

Cela bouge encore du côté des Novel Food : les conclusions de deux nouvelles consultations...

19.12.2023

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Actus Réglementaires
Novel Food : projet de règlement sur les NANO et compte rendu de réunion CE

Nanomatériaux : consultation publique sur un projet de règlement La Commission européenne a...

12.12.2023

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Actus Réglementaires
[UK] Deux nouvelles décisions de l’ASA sur des allégations non conformes

L’Autorité de régulation britannique de la publicité (ASA) a rendu deux nouvelles...

12.12.2023

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Actus Réglementaires
Projet de la commission ENVI sur le règlement allégations 1924/2006

Après plusieurs échanges, la Commission de l’environnement, de la santé publique et de la...

12.12.2023

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Actus Réglementaires
EFSA: Teneurs maximales en acide folique et évaluations des apports en manganèse

Acide folique/folate Dans le cadre de son processus de réévaluation des teneurs maximales en...

05.12.2023

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