Le blog 
Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Dépôt novel food pour HelixComplex, un ingrédient à base de mucus d’escargot
La société italienne HelixPharma SRL souhaite commercialiser le HSM (HelixComplex Snail Mucus) en...
Posté par Céline LE STUNFF
Novel Food : exigences administratives et scientifiques applicables aux dépôts en article 10 du règlement (UE) 2015/2283
La CE vient de publier le Règlement d’exécution (UE) 2020/1772 du 26 novembre 2020,...
Posté par Charlotte PHILIPPART
L’Efsa rejette à nouveau des demandes d’allégations de santé sur le café C21 et sur la souche Bi-07
Suite à des avis négatifs émis en 2020 par l’Efsa pour 2 demandes d’allégations de santé...
Posté par Céline LE STUNFF
Une fibre de carotte déposée en novel food
La société hollandaise NutriLeads BV vient de déposer à la CE une demande d’autorisation...
Posté par Clarisse LEMAITRE
Une ONG européenne défend une réglementation contraignante du terme “naturel”
SAFE – Safe Food Advocacy Europe – est une ONG basée à Bruxelles dont...
Posté par Clarisse LEMAITRE
AB : l’entrée en vigueur du nouveau règlement repoussée d’un an
Comme annoncé en revue de presse en septembre dernier, la Commission Européenne a décidé de...
Posté par Charlotte PHILIPPART
La Cour de Justice Européenne tranche en faveur de l’étiquetage de l’origine du lait en France
D’après “Actualités du droit” de Wolters Kluwer, octobre 2020 La Cour de...
Posté par Céline LE STUNFF
“Le CBD n’a pas d’effet psychotrope ni d’effet nocif sur la santé” selon la Cour de justice européenne
Jeudi 19 novembre, dans le cadre d’une affaire concernant des cigarettes électroniques, la...
Posté par Céline LE STUNFF
Des dépôts novel food en série sur la vitamine D
Plusieurs dossiers ont été déposés à la CE et sont en cours d’évaluation par...
Posté par Clarisse LEMAITRE
Anxiofit-1 : allégation de santé refusée par l’Efsa
Bien que le fleuve se soit sérieusement tari, l’Efsa continue de traiter (et le plus...
