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Tous les articles Actus Réglementaires
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Davantage de résidus dans nos assiettes
EN FRANCE La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Paquet améliorants alimentaires : évolution de la réglementation communautaire sur les additifs et les enzymes
Les 4 règlements constitutifs du « paquet sur les améliorants alimentaires » sont parus au...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Autorisation de mise sur le marché d’un nouvel ingrédient : huile extraite du champignon Mortierella alpina
En juin 1999, Abbott Laboratories (désormais Suntory Limited, Japon) a présenté aux autorités...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Avis EFSA sur l’allégation thé noir / amélioration de la concentration
Unilever a déposé une demande d’allégation art. 13.5 sur le lien entre thé noir (Camellia...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Décision de la CE établissant une liste de substances utilisables dans les médicaments traditionnels à base de plantes
La directive 2001/83/CE du 6 novembre 2001 institue un code communautaire relatif aux médicaments...
Actus Réglementaires
Posté par Nathalie LE GOHEBEL
L’EFSA distribue les avis négatifs…
Le Panel nutrition de l’EFSA vient de rendre 12 avis négatifs concernant des demandes...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Avis EFSA sur l’emploi de monofluorophosphate de sodium comme source de fluor dans les compléments alimentaires
L’EFSA a été saisie par la Commission à propos de l’utilisation de monofluorophosphate de...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Les fiches de la DGCCRF … pour des fêtes de fin d’année réussies !
Bien acheter pour recevoir, c’est très important pour ses invités, c’est aussi parfois...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Simulations d’apports en vitamines et minéraux à partir de l’étude INCA2
Contexte L’AFSSA a été saisie par la DGCCRF le 11 septembre 2007 d’une demande...
Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Substances à but nutritionnel ou physiologique employées dans les compléments alimentaires : la CE fait le point
CONTEXTE La directive 2002/46/CE concernant les compléments alimentaires a partiellement...
