Tous les articles Actus Réglementaires

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Fusion de l’AFSSA et de l’AFSSET d’ici l’été 2010

A peine entré dans ses nouvelles fonctions de directeur de l'Afssa, Marc Mortureux a annoncé...

13.10.2009

791 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
L’EFSA publie une 1ère série d’avis sur les allégations fonctionnelles génériques

L’EFSA vient de publier sa 1ère série d’avis scientifiques relatifs aux allégations de...

01.10.2009

714 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
13ème colloque scientifique de l’EFSA en novembre sur l’évaluation des nouveaux aliments

Le règlement Novel Food, en place depuis 1997, est en cours de révision. Cela est du entre autres...

01.10.2009

720 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Bilan du système d’alerte RASFF sur l’année 2008

Le système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (RASFF) a...

01.10.2009

738 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Vers une remise en cause du cadre des produits diététiques ?

A l’occasion de la dernière réunion du Groupe de Travail consultatif sur la révision de la...

24.09.2009

781 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
De nouveaux textes soumis à la procédure de réglementation avec contrôle

La procédure de réglementation par la Commission avec un contrôle de celle-ci exercé par le...

22.09.2009

684 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Système de vigilance sur les nouveaux aliments, les compléments et les aliments enrichis

Les prérogatives de l’AFSSA sont étendues par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant...

22.09.2009

889 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Modification de l’avis AFSSA du 27/01/2009 concernant la teneur en iode dans les aliments enrichis et les CA

L’AFSSA a été saisie le 11 septembre 2007 d’une demande d’évaluation des teneurs en...

17.09.2009

654 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
L’EFSA publie un guide pour l’évaluation des plantes

L’EFSA vient de publier des lignes directrices concernant l’évaluation de la sécurité...

15.09.2009

740 Vue(s)
Go

Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Additifs alimentaires : rébaudioside A (stevia) autorisé

L’arrêté en date du 26 août dernier et publié au Journal Officiel du 6 septembre 2009 a...

15.09.2009

823 Vue(s)
Go