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CBD
Les autorités tchèques ont publié leurs réponses à 3 consultations sur le statut d’un extrait de CBD, d’un isolat de CBD, et d’un isolat/extrait de CBD. Elles ont consulté la Commission européenne et d’autres Etats membres, et précisent dans ces 3 conclusions qu’aucune donnée démontrant un historique de consommation significative avant mai 1997 n’a été transmise. Par conséquent, ces 3 ingrédients sont considérés comme étant des Novel Food non autorisés.
Capsicum chinense
Les autorités tchèques ont également publié leur conclusion sur le statut d’un piment (Capsicum chinense). Elles indiquent que différentes variétés existent et qu’elles se distinguent par leur goût et leur piquant. Ces piments sont utilisés dans de nombreux produits en Union européenne, notamment dans les sauces et plats pimentés et en tant qu’épices. Les autorités précisent d’ailleurs que Capsicum chinense est listé dans le décret tchèque 398/2016 concernant les exigences relatives aux épices, au sel comestible, aux produits déshydratés, aux assaisonnements, aux sauces froides, aux vinaigrettes et à la moutarde. Capsicum chinense avait été initalement ajouté à cette liste sur la base d’une utilisation traditionnelle. Par conséquent, les autorités concluent au statut non novel food de Capsicum chinense, sur la base de l’existence d’un historique de consommation significative en UE avant le 15/05/1997.
Levure enrichie en fer
Enfin, les autorités tchèques ont statué sur un statut Novel food pour la levure enrichie en fer. La réponse précise que l’ingrédient faisant l’objet de la consultation est destiné à être utilisé dans les compléments alimentaires, et qu’il s’agit d’une levure inactivée obtenue à partir d’une souche non OGM de Saccharomyces cerevisiae. Cette levure enrichie en fer contient 1% de fer. Aucun historique de consommation significative en UE avant mai 1997 n’a pu être démontré, c’est pourquoi les autorités ont conclu au statut Novel Food, pour une utilisation dans les denrées alimentaires, y compris les compléments alimentaires.
Source : Consultations Article 4 publiées sur le Site internet de la Commission européenne. Consultées le 08/03/2024.
