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EU specialty food ingredients a publié en décembre un avis sur l’utilisation du terme « vegan » pour les ingrédients testés sur les animaux. EU specialty food ingredients est la fédération professionnelle européenne qui regroupe les associations professionnelles et les entreprises du secteur des ingrédients alimentaires ayant des fonctions technologiques ou des bénéfices fonctionnels.

Cet avis vient clarifier les possibilités de communication autour du caractère « vegan » d’ingrédients pour les fournisseurs d’ingrédients mais aussi pour les industries utilisatrices.

Pour les ingrédients génériques ne nécessitant pas d’autorisation spécifique car en ayant déjà obtenu une, toute mention signifiant qu’un fabricant n’a pas mené d’expérimentation sur les animaux ne peut être faite que si elle est vraie également pour le premier demandeur d’autorisation. En effet, toute mention par un fabricant indiquant qu’aucune expérimentation animale n’a été menée par son entreprise serait trompeuse, même si vraie, si de telles expérimentations ont été menées par le demandeur qui a obtenu la première autorisation.

EU specialty food ingredients précise cependant que si des études sur les animaux sont expressément exigées par la réglementation ou par les guides pour l’obtention d’une autorisation, dans ce cas, il devrait être possible de qualifier les ingrédients concernés de « vegan » ou autre mention équivalente. Toutefois, il est rappelé que l’obtention d’une autorisation pour les ingrédients tels que les additifs, les novel foods, les vitamines et minéraux ou l’obtention d’une allégation de santé fonctionnelle de type article 13.1, nécessitent une analyse de leur sécurité d’utilisation et de leur véracité, qui passe dans la majorité des cas par des études sur les animaux.

Ainsi, la pratique montre que la majorité des fabricants ayant effectué les premières demandes d’autorisation ont dû avoir recours à des expérimentations sur les animaux, ce qui ne devrait pas permettre l’utilisation du terme « vegan » pour les ingrédients et produits concernés, à moins que ces études ne soient exigées par les procédures d’autorisation.

Chaque situation devra donc être évaluée au cas par cas afin de déterminer si une mention sur le caractère « vegan » de l’ingrédient est trompeuse ou non.

 

Référence : Animal studies requirements concerning products suitable for vegan diet – December 2019