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Tous les articles Actus Réglementaires
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Allégation : avis relatif à Immune Balance Drink
L’EFSA a récemment publié un nouvel avis relatif aux allégations 13.5 du Règlement CE...
Actus Réglementaires
Posté par rjmedia
Novel Food : 2 nouvelles autorisations de mise sur le marché
Les nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires sont règlementés par le règlement (CE) n°...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Mise à jour du texte fixant les conditions d’utilisation de la marque PNNS
L’arrêté du 15 octobre 2009 publié au Journal Officiel le 23 octobre fixe les conditions...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Substances à but nutritionnel dans les DADAP
Vient de paraître dans le JOUE de ce jour le nouveau règlement CE 953/2009 relatif aux...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Autorisation d’allégations de santé : décisions de la CE
Le Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) du 30 octobre a fait paraître deux...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Allégation : avis sur l’hydrochloride de glucosamine
L’hydrochloride de glucosamine a fait l’objet d’une demande d’allégation déposée par le...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Deux huiles extraites de microalgues autorisées en tant que nouveaux ingrédients alimentaires
L’huile extraite de la microalgue Ulkenia sp. est désormais autoriséeen tant que nouvel...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Novel Food : la racine d’arracacha vue par l’Afssa
L’Agence française de sécurité des aliments (Afssa) a été saisie le 18 août 2009 d’une...
Actus Réglementaires
Posté par Nathalie LE GOHEBEL
Loi de modernisation agricole: conclusions des groupes de travail
Afin de présenter au Parlement le projet de loi de modernisation agricole (LMA) dès la...
Actus Réglementaires
Posté par Nathalie LE GOHEBEL
Taxe sur les boissons gazeuses sucrées
Lors de la commission du mercredi 21 octobre, les députés ont décidé de la création...
