Tous les articles Actus Réglementaires

Actus Réglementaires

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L’EFSA met à jour ses conseils de sécurité sur 6 colorants alimentaires

 Suite à une étude publiée par l’Université de Southampton, le règlement européen...

24.11.2009

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Beta-amylase d’orge : demande d’exemption de l’étiquetage des substances allergènes

Le pétitionnaire, Genecor International BV, dans le cadre de la procédure prévue par l’article...

23.11.2009

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Allégation : avis relatif à Immune Balance Drink

L’EFSA a récemment publié un nouvel avis relatif aux allégations 13.5 du Règlement CE...

17.11.2009

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Novel Food : 2 nouvelles autorisations de mise sur le marché

Les nouveaux aliments ou ingrédients alimentaires sont règlementés par le règlement (CE) n°...

17.11.2009

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Mise à jour du texte fixant les conditions d’utilisation de la marque PNNS

L’arrêté du 15 octobre 2009 publié au Journal Officiel le 23 octobre fixe les conditions...

10.11.2009

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Substances à but nutritionnel dans les DADAP

 Vient de paraître dans le JOUE de ce jour le nouveau règlement CE 953/2009 relatif aux...

10.11.2009

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Autorisation d’allégations de santé : décisions de la CE

   Le Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) du 30 octobre a fait paraître deux...

10.11.2009

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Allégation : avis sur l’hydrochloride de glucosamine

L’hydrochloride de glucosamine a fait l’objet d’une demande d’allégation déposée par le...

03.11.2009

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Deux huiles extraites de microalgues autorisées en tant que nouveaux ingrédients alimentaires

L’huile extraite de la microalgue Ulkenia sp. est désormais autoriséeen tant que nouvel...

03.11.2009

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Novel Food : la racine d’arracacha vue par l’Afssa

L’Agence française de sécurité des aliments (Afssa) a été saisie le 18 août 2009 d’une...

03.11.2009

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