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La Commission européenne a relevé un certain nombre d’erreurs dans le règlement d’exécution (UE) n°2017/2470. Pour assurer une application correcte de la liste de l’Union des nouveaux aliments, des rectifications sont nécessaires pour 4 d’entre eux.

  • Isolat de protéines de lactosérum doux de lait de bovin

Les lignes séparant les catégories de denrées alimentaires et leurs doses maximales autorisées n’étaient pas visibles et la correspondance entre les catégories et l’utilisation autorisée n’était pas claire. L’annexe du règlement d’exécution (UE) n°2019/1686 a donc été rectifié dans ce sens.

  • Sel de sodium de 3′-sialyllactose (3’-SL) (de source microbienne)

Les doses maximales indiquées pour la catégorie “Produits à base de lait fermenté aromatisés, y compris traités thermiquement” ont été inversées avec celles de la catégorie “Produits à base de lait fermenté non aromatisés”. Le règlement d’exécution (UE) n°2021/96 a été rectifié avec les conditions suivantes :

    • Produits à base de lait fermenté non aromatisés: Teneurs maximales de 0,25 g/L (boissons) et 0,5 g/kg (produits autres que les boissons)
    • Produits à base de lait fermenté aromatisés, y compris traités thermiquement: Teneurs maximales de 0,25 g/L (boissons) et 2,5 g/kg (produits autres que les boissons

 

  • Galacto-oligosaccharides

La source microbienne «Bacillus circulans» était indiquée par erreur dans les spécifications détaillant la production du galacto-oligosaccharide. Cette source microbienne de β-galactosidase va donc être retirée du règlement d’exécution (UE) n°2017/2470.

  • Xylo-oligosaccharide

Le paramètre « matière sèche» a été omis des spécifications du sirop de «xylo-oligosaccharide». Le règlement d’exécution (UE) n°2018/1648 va préciser la spécification :

    • Matière sèche : Sirop : 70-75%

 

Source : Règlement d’exécution (UE) 2018/1648 autorisant la mise sur le marché de xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment, le règlement d’exécution (UE) 2019/1686 autorisant l’extension de l’utilisation de l’isolat de protéines de lactosérum doux de lait de bovin en tant que nouvel aliment et le règlement d’exécution (UE) 2021/96 autorisant la mise sur le marché du sel de sodium de 3′-sialyllactose en tant que nouvel aliment  

 

Commission européenne : Parution du règlement d’exécution pour les larves d’Alphitobius diaperinus (petit ténébrion mat)

Le Règlement d’exécution (UE) n°2023/58 a été publié permettant ainsi la mise sur le marché des formes congelée, lyophilisée, en pâte et en poudre de larves d’Alphitobius diaperinus (petit ténébrion mat).

Suite à l’avis favorable de l’EFSA (  Voir notre article sur le sujet ), la société Ynsect NL B.V est autorisée à mettre sur le marché des formes congelée, lyophilisée, en pâte et en poudre de larves d’Alphitobius diaperinus (petit ténébrion mat) comme ingrédient alimentaire dans un certain nombre de produits alimentaires destinés à l’ensemble de la population, ainsi que la forme poudre dans des compléments alimentaires.

Par ailleurs, les compléments alimentaires contenant de la poudre de larves d’Alphitobius diaperinus ne doivent pas être consommés par des personnes de moins de 18 ans. Par conséquent, l’étiquetage devra porter une mention informant les consommateurs.

Jusqu’au 26/01/2028, seule la société Ynsect NL B.V. est autorisée à mettre sur le marché le nouvel aliment.

 

Source : Règlement d’exécution (UE) 2023/58 de la Commission du 5 janvier 2023 autorisant la mise sur le marché des formes congelée, lyophilisée, en pâte et en poudre de larves d’Alphitobius diaperinus (petit ténébrion mat) en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)