Novel Food : compte-rendu de la dernière réunion du groupe de travail européen

Le groupe de travail (GT) « Novel Food » de la Commission européenne s’est réuni le 7 décembre pour la dernière fois de l’année 2023. Le compte-rendu de cette réunion a été publié début janvier par les autorités néerlandaises. Voici un résumé de quelques-uns des sujets abordés :

• Calcidiol monohydraté : En juillet 2021, une proposition d’autorisation du calcidiol, un métabolite de la vitamine D3, a été discutée. L’EFSA a émis un avis favorable le 1er juillet 2021 pour l’utilisation du calcidiol dans les compléments alimentaires, mais des incertitudes persistaient concernant le facteur de conversion à utiliser pour le calcidiol monohydraté. En août 2023, l’EFSA a publié un nouvel avis scientifique sur la limite supérieure acceptable pour l’apport en vitamine D, incluant un nouveau facteur de conversion pour le calcidiol monohydraté. Suite à cela, la CE a sollicité l’assistance de l’EFSA pour mettre à jour l’avis scientifique sur la sécurité du calcidiol monohydraté en tant que nouvel aliment. Le groupe de travail a discuté de la mention du facteur de conversion et des exigences d’étiquetage dans le projet de règlement d’autorisation. La CE soumettra une nouvelle version de ce projet de règlement aux États membres.
• Paramylon : Suite aux précédents échanges (voir notre article), la CE a interrogé le demandeur pour savoir si le nouvel aliment serait utilisé dans certaines catégories alimentaires pour une fonction technologique. En réponse, le demandeur a indiqué que ce n’était pas son intention. Le GT a proposé quelques modifications dans le projet de règlement ; la CE demande aux États membres de donner leur avis sur l’utilisation éventuelle d’additifs à court terme.
• Concentré de protéines de lentilles d’eau extrait du mélange entre Lemna gibba et Lemna minor : Suite aux précédents échanges (voir notre article), la CE a présenté un nouveau projet de règlement d’autorisation et mentionne qu’il a été proposé au demandeur la possibilité de limiter la catégorie « pain et petits pains » aux produits préemballés ; restriction évoquée précédemment comme solution pour informer les consommateurs sur la teneur relativement élevée en vitamine K1. Le GT a également discuté de l’étiquetage des noms communs des lentilles d’eau. Un nouveau projet de règlement doit être présenté par la CE.
• Poudre de ver de farine jaune traitée aux UV : Suite aux précédents échanges (voir notre article), la CE a contacté le demandeur afin de mener des recherches sur la biodisponibilité de la vitamine D dans le nouvel aliment. Elle a souligné que la demande a déjà été déposée en 2019 et qu’une étude de biodisponibilité retarderait encore le processus d’autorisation. De plus, des recherches sur la biodisponibilité n’ont pas toujours été effectuées dans le cadre de dossiers similaires. Des modifications concernant l’étiquetage ont été proposées par le GT ; la Commission les intégrera dans une nouvelle version du projet de règlement.
• Lactitol : Autorisé comme nouvel aliment dans les compléments alimentaires (gélules, comprimés et poudre) avec une dose quotidienne maximale de 20 grammes, le lactitol fait l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation, sous forme d’une solution de lactitol, pour une utilisation en complément alimentaire. La CE a présenté un premier projet de règlement d’autorisation ; des modifications vont être effectuées.
• Sel monosodique de l’acide l-5-méthyltétrahydrofolique : Suite à la publication récente d’un avis EFSA favorable (voir notre article), la CE a préparé le projet de règlement pour son autorisation. Il est encore incomplet, le GT a notamment discuté, pour l’utilisation du nouvel aliment dans les compléments alimentaires, de l’exclusion des nourrissons et des jeunes enfants ; et a aussi évoqué la référence au règlement n°609/2013 pour plusieurs catégories. La CE enverra une nouvelle version du projet de texte aux États membres pour commentaires.

La prochaine réunion du groupe de travail « Novel Food » est prévue les 23 et 24 janvier.

Source : Compte-rendu de réunion du GT Novel Food, publié sur le site des autorités néerlandaises le 09/01/24.