Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Charlotte PHILIPPART
Nouvelles limites supérieures de sécurité pour le sélénium et la vitamine B6
La Commission Européenne a mandaté l’Efsa pour réévaluer les limites supérieures de...
Posté par Charlotte PHILIPPART
26 additifs sous le radar de l’Efsa
L’Efsa a lancé fin mars un appel à données concernant la fréquence d’utilisation des...
Posté par Adèle PICQUET
Date de Durabilité Minimale : bientôt un acte délégué au règlement INCO
Dans le cadre de la révision du règlement (UE) n°1169/2011, la Commission européenne a...
Posté par Charlotte PHILIPPART
Un nouveau cadre réglementaire français renforcé pour la délivrance et la prescription des DADFMS
La loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de...
Posté par Adèle PICQUET
Additifs : vers une mise à jour des spécifications du glycérol (E422) et des esters polyglycériques d’acides gras (E475)
Le glycérol (E422) et les esters polyglycériques d’acides gras (E475) sont autorisés comme...
Posté par Charlotte PHILIPPART
L’exposition au psyllium, un nouveau risque pour les travailleurs de l’agroalimentaire selon l’Anses
Dans le bulletin Vigil’Anses de l’Anses de mars 2023, un nouveau risque est mis en évidence,...
Posté par Adèle PICQUET
Novel food : 2 nouvelles autorisations de mise sur le marché
Règlement d’exécution (UE) 2023/667 autorisant la mise sur le marché de fruits à coque...
Posté par Charlotte PHILIPPART
DADFMS : de nouvelles précisions de la CJUE sur les contours réglementaires de ces denrées alimentaires
Dans un précédent article de notre blog : Jugement de la CJUE : DADFMS ou médicament ?, nous...
Posté par Adèle PICQUET
Allégation de santé 14.1.a : autorisation de la CE pour le Laboratoire Lescuyer
En juillet 2013, l’EFSA rendait un avis positif sur une allégation de santé relative à la...
Posté par Alice MICHEL
UK : vers une restriction des descripteurs laitiers sur les produits à base de plantes ?
Le gouvernement britannique envisage-t-il d’interdire le nom de descripteurs laitiers pour...