Tous les articles Actus Réglementaires

Actus Réglementaires
Décret italien relatif aux plantes utilisables dans les compléments alimentaires

Le décret italien qui encadre l’utilisation de plantes et de préparations de plantes dans les...

29.10.2012

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Actus Réglementaires
Mise à jour de la table USDA

Une version mise à jour (SR 25) de la base de données USDA est disponible depuis septembre 2012....

29.10.2012

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Actus Réglementaires
Avis de l’Anses relatif à la sécurité d’emploi de la poudre de thé vert dans les compléments alimentaires

L’Anses a été saisie le 25 mai 2011 par la DGCCRF pour une demande d’avis relatif à la...

25.10.2012

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Actus Réglementaires
Vers une taxation des boissons énergisantes ?

L’Assemblée nationale a entamé ce mardi l’examen du projet de loi de financement de la...

25.10.2012

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Actus Réglementaires
Statut de certaines huiles végétales au regard de la réglementation novel food

L’objet de cette note d’information est de rappeler les principales dispositions de la...

16.10.2012

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Actus Réglementaires
Avis EFSA : sécurité de la zéaxanthine synthétique dans les compléments alimentaires

Suite à une demande de la CE, le panel NDA de l’EFSA a remis à jour son avis sur la sécurité...

16.10.2012

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Actus Réglementaires
Novel Food : lignes directrices concernant la notion de consommation significative

La DGSanco vient de mettre en ligne un document expliquant la notion de « consommation...

09.10.2012

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Actus Réglementaires
Publication de la liste d’arômes autorisés

La CommissionEuropéennea adopté la semaine dernière deux nouveaux textes législatifs qui vont...

09.10.2012

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Actus Réglementaires
Nanomatériaux: la CE adopte une approche de la sécurité au cas par cas pour des technologies innovantes

Les nanomatériaux sont des matériaux qui possèdent souvent des propriétés spécifiques en...

09.10.2012

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Actus Réglementaires
Deux avis négatifs de l’EFSA concernant des allégations 13.5

La société Nutrilinks a soumis des allégations sous l’article 13(5) pour : une...

02.10.2012

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