Allergènes : vers une harmonisation européenne des seuils pour les traces allergènes ?

Depuis plusieurs années, la gestion des allergènes alimentaires évolue progressivement d’une logique qualitative vers une approche fondée sur l’évaluation scientifique du risque. Après les positions récentes prises par la Food Standards Agency (FSA) au Royaume-Uni en faveur d’une harmonisation internationale des seuils allergènes et du Precautionary Allergen Labelling (PAL) — voir notre article sur le sujet — les discussions s’intensifient également au niveau européen.

Même si l’Union européenne ne dispose pas, à ce jour, de seuils réglementaires harmonisés pour les contaminations croisées allergènes, ni de doses de référence officiellement reconnues pour encadrer l’usage de l’étiquetage de précaution des allergènes, plusieurs signaux montrent une convergence progressive vers les travaux scientifiques publiés par la FAO et l’OMS en décembre 2024 ainsi que vers les discussions du Codex Alimentarius.

Un cadre européen encore fondé sur une logique de présence/absence

Le règlement (UE) n°1169/2011 impose la déclaration obligatoire de 14 catégories d’allergènes lorsqu’ils sont volontairement utilisés dans une denrée alimentaire. En revanche, le texte ne prévoit aucun seuil harmonisé pour les contaminations croisées ni aucune méthodologie européenne commune pour l’usage des mentions “peut contenir”.

 

Le règlement INCO encadre donc les allergènes volontairement utilisés dans le produit fini. La gestion des présences fortuites liées aux contaminations croisées relève quant à elle principalement de l’analyse de risque des opérateurs et d’un étiquetage volontaire.

 

Cette situation conduit à une utilisation très hétérogène des mentions :

• « peut contenir » ;
• « fabriqué dans un atelier utilisant… » ;
• « traces possibles de… » ;
• ou formulations équivalentes.

Les travaux FAO/OMS deviennent la référence scientifique internationale

En parallèle, les travaux menés depuis 2020 par la FAO et l’OMS ont structuré les discussions internationales sur les allergènes.

Les experts ont notamment proposé des doses de référence exprimées en mg de protéines allergéniques, généralement basées sur une ED05 (Eliciting Dose 05), c’est-à-dire la dose susceptible de provoquer une réaction chez 5 % des personnes allergiques concernées.

Les principales doses de référence proposées par la FAO/OMS sont notamment :

• arachide : 2 mg ;
• lait : 2 mg ;
• œuf : 2 mg ;
• sésame : 2 mg ;
• blé : 5 mg ;
• poisson : 5 mg ;
• soja : 10 mg ;
• céleri : 1 mg ;
• moutarde : 1 mg ;
• crustacés : 200 mg ;
• mollusques : 200 mg.

Ces valeurs ne constituent pas des seuils réglementaires applicables directement aux denrées alimentaires. Elles servent avant tout de base scientifique pour évaluer si une contamination croisée allergène justifie ou non l’utilisation d’un étiquetage de précaution.

Ces travaux servent également de socle scientifique aux discussions du Codex Alimentarius et influencent de plus en plus les politiques nationales.

Plusieurs États membres commencent à intégrer ces approches

Même en l’absence de cadre européen harmonisé, plusieurs autorités nationales européennes commencent déjà à intégrer les approches FAO/OMS dans leurs réflexions scientifiques.

En Allemagne, les groupes ALS/ALTS ont publié de nouvelles valeurs d’évaluation des allergènes largement fondées sur les doses de référence FAO/OMS.

La Belgique a également publié un avis scientifique reprenant explicitement les doses de référence FAO/OMS comme base d’évaluation du risque allergène.

Ces travaux témoignent d’une évolution sur la gestion des allergènes en reposant davantage sur une approche quantitative fondée sur le risque réel pour le consommateur allergique.

FoodDrinkEurope soutient l’approche ED05

Les organisations professionnelles européennes commencent elles aussi à soutenir officiellement cette approche FAO/OMS. Par exemple, FoodDrinkEurope considère que les doses de référence basées sur l’ED05 constituent un socle scientifique robuste pour harmoniser l’affichage de précaution des allergènes en Europe. Cette position se rapproche fortement des discussions déjà engagées au Royaume-Uni avec la FSA.

Une convergence progressive avec les discussions Codex

Même si aucun projet officiel de révision du règlement INCO n’a encore été soumis concernant les seuils allergènes, plusieurs éléments montrent que le sujet fait désormais l’objet de réflexions croissantes au niveau européen.

Les discussions actuellement menées dans le cadre du Codex Alimentarius sur l’harmonisation de l’affichage de précaution des allergènes, les doses de référence et les approches quantitatives du risque allergène influencent progressivement les réflexions des États membres et des acteurs européens.

Plusieurs discussions techniques récentes entre États membres et Commission européenne semblent également témoigner d’un intérêt croissant pour une approche harmonisée du sujet.

Vers un futur cadre européen harmonisé ?

Le règlement INCO demeure aujourd’hui fondé sur la déclaration obligatoire des allergènes intentionnellement utilisés, sans seuil harmonisé pour les traces allergènes. Cependant les travaux FAO/OMS, les positions nationales de certains États membres et les discussions Codex montrent clairement qu’un mouvement international est désormais engagé vers une gestion plus harmonisée et quantitative du risque allergène.

Le Royaume-Uni a déjà officiellement soutenu cette orientation via la FSA. L’Union européenne semble également suivre la même trajectoire, même si aucune évolution réglementaire n’est officiellement engagée à ce stade. L’ensemble des travaux scientifiques, des positions nationales et des discussions Codex montre cependant que la question des seuils allergènes et de l’encadrement de l’affichage de précaution des allergènes devient un sujet structurant pour les années à venir.

Les industriels devront probablement suivre avec attention l’évolution de ces discussions, qui pourraient à terme modifier profondément les approches actuelles de gestion des contaminations croisées allergènes et de l’étiquetage de précaution.