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Le 29 décembre 2020, le bureau de taxe sur l’alcool et le tabac (TTB – Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau) – administration américaine en charge de la réglementation et du contrôle des boissons alcoolisées – a publié un règlement ajoutant, entre autres, de nouvelles tailles de contenant normalisées pour les vins et les spiritueux.
Cette publication survient à la suite d’une période de commentaires sur deux projets publiés en juillet 2019 et visant à éliminer quasi-totalement les tailles de contenant normalisées pour les vins et pour les spiritueux. Toutefois, la majorité des commentaires reçus par le TTB était défavorable à la suppression des tailles normalisées, en raison du risque possible de confusion pour les consommateurs et de perturbation du marché. L’option retenue par le TTB a été donc d’autoriser 7 tailles de contenant supplémentaires :
- 200 ml, 250 ml et 355 ml pour les vins,
- 700 ml, 720 ml, 900 ml et 1,8 l pour les spiritueux
La taille de 620 ml n’a pas été retenue faute d’informations suffisantes reçues. Par ailleurs, la taille minimale de 50 ml est maintenue afin de garantir un espace suffisant pour l’étiquetage et le contenu minimal de boisson alcoolisée est abaissé à 70 % p(contre 90 % auparavant) pour les contenants transparents (contenu clairement visible) de 100 ml ou moins.
Ces modifications ont été apportées par un seul règlement publié le 29 décembre 2020 (avec entre en vigueur immédiate). Ce même texte modifie également la réglementation sur l’étiquetage du contenu net des spiritueux et des boissons à base de malt. Désormais, les spiritueux peuvent être étiquetés avec la mesure en unité standard américaine (once liquide américaine) en plus de l’unité de mesure métrique obligatoire (comme pour les vins), et que les boissons à base de malt (bières notamment) peuvent être étiquetées avec la mesure métrique équivalente en plus de la mesure américaine obligatoire. Un tel étiquetage était déjà autorisé, mais sans être explicitement mentionné dans la réglementation en vigueur.
