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Aux États-Unis, la réglementation relative aux allégations nutritionnelles est définie par la FDA dans le Code of Federal Regulations (Title 21). Le 21 CFR 101.60 décrit les règles applicables aux allégations en lien avec la teneur en nutriments (“nutrient content claims“). Il précise les exigences concernant les allégations sur la teneur en sucres.

L’allégation “sans sucres“ fait partie des “nutrient content claims” autorisés. Elle peut être utilisée si la teneur en sucres totaux d’un produit est inférieure à 0,5 g par quantité de référence définie (Reference Amount Customarily Consumed, RACC) et par portion étiquetée. Dans ce cas, les mentions à employer sont les suivantes :  “sugar free“, “free of sugar“, “no sugar“, “zero sugar“, “without sugar“, “sugarless“, “trivial source of sugar“, “negligible source of sugar“, ou “dietarily insignificant source of sugar“. Il est possible que l’utilisation d’une telle allégation puisse tromper le consommateur, puisqu’il pourrait s’attendre à ce qu’un produit ne contenant pas ou très peu de sucres soit faible en calories. Afin d’écarter toute confusion, deux options sont à considérer pour employer ce type d’allégations :

  • Si le produit est faible en calories ou réduit en calories, son étiquetage doit porter les mentions “low calorie“ ou “reduced calorie“
  • Dans le cas contraire, une des déclarations suivantes doit être indiquée sur l’étiquetage : “not a reduced calorie food“, “not a low calorie food“, ou “not for weight control“.

Il est également possible d’utiliser des allégations relatives à la quantité de sucres totaux d’un produit (allégations quantitatives). L’emploi des mentions “0g Sugars” ou “0g Total Sugars” est autorisé. Pour ces allégations, le texte réglementaire de référence n’est pas le 21 CFR 101.60, mais le 21 CFR 101.13. Celui-ci précise leurs conditions d’utilisation.

Jusqu’alors, la distinction entre les conditions d’utilisation des allégations “sans sucres” et des allégations quantitatives pouvait porter à confusion. La FDA a donc récemment apporté une clarification en mettant à jour son dernier guide d’étiquetage nutritionnel à destination des industriels (Industry Resources on the Changes to the Nutrition Facts Label). Ce dernier précise que les allégations sur la quantité de sucres d’un produit, contrairement aux allégations “sans sucres“, ne requièrent pas les mentions relatives aux calories (“low calorie“, “reduced calorie“, “not a reduced calorie food“, “not a low calorie food“, ou “not for weight control“).

 

Source : https://www.fda.gov/

 

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