Processus de consultation des Etats-membres sur les novel foods : bilan à fin 2018

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Céline Le Stunff. D’après ec.europa.eu, janvier 2019

Le nouveau règlement novel food a mis en place une procédure spécifique de consultation des Etats Membres pour déterminer le statut novel food ou pas d’un ingrédient / aliment en cas de doute dans le pays où est soumise la question par un pétitionnaire.

Ci-dessous le résultat (exhaustif ?) des consultations en 2018 des Etats membres à ce sujet :

Ingrédient / aliment	Décision	Justificatifs	Catégorie selon Article 3(2) du Règlement (EU) 2015/2283, si NF
Baies de maqui (fruit d’Aristotelia chilensis)	NF dans l’alimentation courante ; non NF dans lescompléments alimentaires	Lien	Catégorie 3(2)(a(iv))
Extract of Epimedium brevicornum Maxim leaves	NF	Lien	Catégorie 3(2)(a(iv))
Jus de pulpe de cacao	NF	Lien	Catégorie 3(2)(a(iv))
Noix de Pili (Canarium ovatum)	NF	Lien	Catégorie 3(2)(a(iv))
Passiflora edulis f. edulis Sims.	Non NF	Lien
Hydrolysat de caséinecontenant des niveaux élevés de tri-peptides L-valyl-L-prolyl-L-proline (VPP) et L-isoleucyl-L-prolyl-L-proline (IPP)	NF	Lien	Catégorie 3(2)(a(v))
Huile de graines de nigelle pressée à froid (Nigella sativa)	Non NF	Lien