NOVEL FOOD : Compte rendu de la dernière réunion du groupe de travail

Le groupe de travail « Novel Food » de la Commission européenne s’est réuni le 12 mars dernier ; le compte-rendu de cette réunion a été publié début avril par les autorités néerlandaises.

Le groupe a d’abord discuté des dossiers soumis depuis le 1^er janvier 2018 pour faire un état des lieux : au 7 mars 2024, 260 demandes d’autorisation Novel Food (article 10) et 38 notifications (aliments traditionnels) étaient en attente.

Voici un résumé de quelques-uns des autres sujets abordés :

• 2′-Fucosyllactose (2′-FL): échange sur le projet de règlement sur les modifications des conditions d’utilisation qui devait être discuté en réunion CPVADAAA le 24 avril.
• 2′-Fucosyllactose produit avec une souche dérivée d’Escherichia coli W (ATCC 9637): échange sur le projet de règlement pour l’autorisation du nouvel aliment. Le 2’-FL est un novel food autorisé, il s’agit ici d’ajouter une nouvelle souche bactérienne pour la production du nouvel aliment ; les utilisations proposées restent identiques. Le projet de règlement devait être discuté en réunion CPVADAAA le 24 avril.
• Isomalto-oligosaccharide, modification des conditions d’utilisation : suite à l’avis favorable de l’EFSA sur une demande d’extension d’utilisation du nouvel aliment à plusieurs autres catégories de denrées alimentaires (produits laitiers, gâteaux, desserts, etc.), le groupe de travail a discuté du regroupement et de la simplification des catégories d’aliments. Une nouvelle version du projet de règlement doit être soumise aux Etats membres.
• Poudre de ver de farine jaune traitée aux UV : Le groupe de travail a discuté de la proposition d’un État membre de souligner, sur l’étiquetage des produits, qu’il s’agit d’un insecte en plus des mentions déjà obligatoires. La Commission va transmettre un nouveau projet de règlement, elle souhaite également soulever la question de la biodisponibilité de la vitamine D.
• Mucus d’escargot (Helix aspersa maxima) : suite à l’avis négatif de l’EFSA, la Commission a informé le groupe de travail que le demandeur a retiré sa demande d’autorisation.
• Biomasse de la levure Yarrowia lipolytica, modification des conditions d’utilisation : déjà autorisé dans les compléments alimentaires et substituts de repas pour le contrôle du poids, ce nouvel aliment fait l’objet d’une demande d’extension de l’utilisation dans les DADFMS et les SRJT, entre autres. Une nouvelle version de projet de règlement doit être diffusée aux Etats membres.
• Graines séchées (et farine de graines séchées) de Vigna subterranea (L.) Verdc: une notification a été déposée pour une autorisation en tant que denrée alimentaire traditionnelle. Les Etats membres ont discuté des éventuelles allergies croisées avec les arachides et le soja et de la question de savoir si un avertissement d’étiquetage devait être inclus dans le projet de règlement. Ils ont également discuté de la dénomination du nouvel aliment. Sur la base de ces échanges, un nouveau projet de règlement doit être transmis aux EM.
• Sirop d’isomaltulose en poudre : suite à l’avis favorable de l’EFSA, une première version de projet de règlement a été présentée. Le nouvel aliment est un mélange de mono- et disaccharides en poudre composé principalement d’isomaltulose et de tréhalose ; il est destiné à remplacer le saccharose. Le GT a discuté de la question de savoir si le produit doit être désigné comme une poudre ou un sirop. Un État membre a aussi proposé d’inclure dans les exigences d’étiquetage la mention selon laquelle l’isomaltulose est une source de glucose et de fructose. La CE transmettra une nouvelle version du document aux EM.

Source : Compte rendu de la réunion du 12 mars du groupe de travail NF, publié sur le site des autorités néerlandaises, 09/04/2024.