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La question des nanomatériaux reste à jour relativement complexe tant les contours de ce qu’est un nanomatériau et la façon de les mesurer sont difficiles à mettre en œuvre.
Cela est cependant un point crucial dans la mesure où la présence de nanomatériaux dans les produits, et notamment dans les denrées alimentaires, peut présenter des risques pour la santé des consommateurs.
En juin 2022, la Commission Européenne publiait de nouvelles recommandations sur la définition des nanomatériaux, voir notre article pour plus de détails sur le contenu de ces recommandations.
Afin de guider les industriels de différents secteurs d’activité et les autorités nationales dans l’application de ces nouvelles définitions, le centre de recherche commun européen (JRC) a publié début mai un guide d’application.
Dans ce guide vous trouverez :
- Des rappels des différentes terminologies et définitions associées : échelle nanoparticulaire, dimensions particulaires, agrégat, agglomérat…
- Un arbre de décision pour identifier les nanomatériaux
- Des recommandations pour la mesure des nanomatériaux : préparation de l’échantillon et méthodes d’analyse
- Des exemples de bonnes pratiques.
Ce guide ne constitue pas un outil législatif mais bien un document d’orientation technique et scientifique.
Arbre de décision
D’autre part, le JRC a lancé un parcours de formation gratuit en 4 modules pour permettre aux participants de mieux comprendre :
- Ce qu’est un nanomatériau
- La définition de la CE et son application
- Le contexte législatif lié aux produits chimiques
- Les enjeux réglementaires et divergences autour des produits chimiques et des nanomatériaux au niveau européen.
Sources :
Nanomaterials: Guiding EU industries into the huge potential of the infinitesimal world
