Évaluation règlementaire des nanoparticules dans les denrées alimentaires : l’EFSA explicite ses attentes

Depuis le mois d’août 2021, l’EFSA a introduit de nouvelles exigences concernant les produits règlementés. Désormais, l’EFSA considère, par défaut, que tout produit comporte des particules de taille nano ; charge à l’opérateur de démontrer l’inverse, et que l’évaluation des risques peut s’effectuer selon une approche conventionnelle, générale. Ces produits règlementés peuvent correspondre aussi bien à un nouvel additif, à un nouvel ingrédient (ou Novel Food), mais aussi à de nouveaux pesticides ou à de nouveaux matériaux au contact des denrées alimentaires. Pour cela, en août 2021, deux lignes directrices ont été publiées par l’EFSA.

Il est rare que l’EFSA publie des articles scientifiques en dehors de ses deux journaux « classiques » que sont l’EFSA Journal et l’EFSA Supporting Publications. Ici, l’objectif de l’EFSA est de rappeler de manière synthétique ses exigences scientifiques en matière d’évaluation des risques liées aux nanoparticules. Sous forme de questions explicites, l’EFSA peut expliquer son approche, ainsi que les stratégies offertes aux opérateurs pour démontrer soit que le produit est dépourvu de nanoparticules, soit que le consommateur ne sera de toutes manière pas exposé aux éventuelles nanoparticules. A la section concernant la détection des nanoparticules, la clarification de l’EFSA sur les techniques analytiques acceptées, et celles qui ne le sont pas, est extrêmement bienvenue ; une telle clarté n’était en effet pas retrouvée dans ses deux documents de 2021.

Au-delà de simples rappels, l’EFSA évoque ensuite plusieurs exemples qu’elle a déjà eu à traiter. Là aussi, ces exemples sont les bienvenus car ils offrent aux opérateurs des cas concrets, à mettre en regard des exigences théoriques des experts. Dans le cas spécifique des Novel Food, le cas du fer hydroxyadipate-tartrate est mis en avant. Bien que cela soit mentionné comme nouvelle source de nutriments, cette molécule a bien été évaluée comme un Novel Food. Ce cas peut être généralisé aux additifs alimentaires, dont l’évaluation est très similaire à celle des Novel Food.

Cet article de l’EFSA permet donc globalement d’y voir un peu plus clair sur les exigences scientifiques requises, avec en particulier des exemples pour à peu près chaque catégorie de produits règlementés. Bien sûr, cette liste d’exemple s’étoffera avec le temps, au fur et à mesure des évaluations effectuées par l’EFSA.

 

Regulatory safety assessment of nanoparticles for the food chain in Europe.

Article publié le 3 février 2023 dans Trends in Food Science & Technology.

Lien (open access) : https://doi.org/10.1016/j.tifs.2023.01.017