Cet article est PREMIUM, et nécessite un abonnement payant pour lire la suite

Je m’identifie
Créer mon compte

Créez votre compte dès maintenant puis contactez-nous pour accéder aux articles Premium et/ou Lettre Export.

Inscription

Temps estimé - 2 min

Céline Le Stunff. D’après eu.europa.eu

Le nouveau réglement sur les novel foods est entrée en vigueur au 1er janvier dernier. La CE publie désormais les résumés des dossiers en cours. On note notamment deux demandes en tant qu’aliments traditionnels pour le fonio et la baie d’haskap (ou chèvrefeuille bleu), ainsi que 3 dossiers insectes. Pour accéder aux résumés :

Art 10 – applications complètes

Art 14 – notifications en tant

 qu’aliments issus de pays tiers (autorisations qui seront génériques)

Art 10 – applications complètes avec

accord de protection des données  (exclusivité de 5 ans après autorisation)

Insectes :