Le blog 
Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Alice MICHEL
Approbation de la révision du label national pour distinguer les acteurs engagés contre le gaspillage alimentaire
Dans le cadre de la lutte contre le gaspillage alimentaire, la France a institué, par la loi n°...
Posté par Alice MICHEL
Les graines grillées de Dipteryx alata (baru) autorisées sur le marché européen
Le règlement d’exécution (UE) 2025/1263 a été publié et autorise la mise sur le marché...
Posté par Adèle PICQUET
L’Italie notifie un projet de loi pour interdire l’usage des termes « lait » et « produits laitiers » aux alternatives végétales
Le 26 mai dernier, l’Italie a notifié à la Commission européenne un projet de loi visant à...
Posté par Alice MICHEL
Rapport du comité PECH : Portée et enjeux de l’étiquetage des substituts des produits de la mer
Étiquetage des substituts végétaux aux produits de la mer : entre essor du marché et défis...
Posté par Alice MICHEL
ANSES : Évaluation des risques liés à la consommation de réglisse
En 2022, l’ANSES s’est autosaisie pour réévaluer les risques sanitaires associés à la...
Posté par Alice MICHEL
Avis EFSA sur la sécurité du D-allulose en tant que novel food
L’EFSA a publié un avis scientifique concernant la sécurité du D-allulose, à la suite d’une...
Posté par Adèle PICQUET
Novel Food : le point sur les dernières consultations Article 4
La Commission européenne a publié dernièrement les conclusions de trois consultations dans le...
Posté par Adèle PICQUET
Additifs autorisés en BIO : zoom sur les dernières modifications
Publié le 26 mai dernier, le règlement d’exécution (UE) 2025/973 modifie et rectifie le...
Posté par Alice MICHEL
CJUE : encadrement de l’usage des allégations santé en attente – Affaire C‑386/23
Le 30 avril 2025, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt concernant...
Posté par Adèle PICQUET
Huile d’olive : l’EFSA rend son avis sur une demande d’autorisation d’allégation de santé
L’EFSA a publié un avis sur une allégation de santé, déposée selon l’Article 14 du...
