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Tous les articles Actus Réglementaires
Actus Réglementaires
Posté par mdeniel
Modalités d’inscription et de prise en charge des Compléments Nutritionnels Oraux
Un nouvel arrêté (du 2 décembre 2009) a été publié dans le Journal Officiel. Cet arrêté est...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Allégations nutritionnelles : acides gras et glucides complexes sous les projecteurs
Dans le cadre de la révision de l’annexe (allégations nutritionnelles autorisées) du...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Avis Afssa : Trois Addfms destinés à la prise en charge diététique de la dénutrition.
L’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) a été saisie le 8 avril...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Avis du Haut Conseil des biotechnologies (HCB) sur la définition des filières dites “sans OGM”
Le gouvernement a pris connaissance de l’avis du HCB qu’il avait saisi le 15 juin...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
L’AFSSA rend son avis sur une gamme d’ADDFMS
L’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) a été saisie le 2 octobre 2008...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Allégations : le registre communautaire en ligne sur Internet !
La mise en place d’un registre communautaire des allégations telle que prévue par l’article...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Les plantes dans les compléments alimentaires : l’EFSA cogite
Ce 24 novembre, l’Agence européenne de Sécurité des Aliments a programmé une réunion de...
Actus Réglementaires
Posté par mdeniel
Avis allégation art. 14 : L’iode et le fer reconnus comme bénéfiques pour le développement et la santé de l’enfant
L’EFSA a récemment publié deux nouveaux avis relatifs aux allégations 14 du Règlement CE...
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Posté par mdeniel
L’EFSA met à jour ses conseils de sécurité sur 6 colorants alimentaires
Suite à une étude publiée par l’Université de Southampton, le règlement européen...
Actus Réglementaires
Posté par Véronique MEVEL
Beta-amylase d’orge : demande d’exemption de l’étiquetage des substances allergènes
Le pétitionnaire, Genecor International BV, dans le cadre de la procédure prévue par l’article...
