Novel Food : les actualités de juin

Autorisation de la poudre d’isomaltulose en tant que Novel Food

Publié le 7 juin dernier, le Règlement d’exécution (UE) 2024/1611 autorise la poudre d’isomaltulose en tant que nouvel aliment dans toutes les denrées alimentaires, à l’exclusion des aliments et boissons destinés spécifiquement aux nourrissons et enfants en bas âge». Le règlement précise que la dénomination de ce nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est « poudre d’isomaltulose » et que la mention suivante doit apparaître sur l’étiquetage : « L’isomaltulose est une source de glucose et de fructose ». Cette autorisation faite suite à l’avis favorable de l’EFSA publié en début d’année (voir notre article). L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est alors modifiée avec l’ajout de ce nouvel aliment.

Réunions des groupes Novel Food

Le groupe de travail Novel Food entre experts des Etats membres et DG Sante de la Commission européenne s’est réuni le 17 mai dernier ; le compte-rendu des échanges a été publié le 13 juin. Voici un résumé de quelques-uns des sujets abordés :  

• Règlement pour l’autorisation de mise sur le marché de graines séchées (et farine de celles-ci) de Vigna subterranea (L.) Verdc. en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers : quelques modifications doivent être faites dans le projet de règlement, que la Commission va soumettre de nouveau aux Etats membres.
• Règlement concernant les exigences spécifiques en matière d’étiquetage des protéines partiellement hydrolysées provenant de drêche d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) comme nouvel aliment : la demande initiale porte sur une simplification de l’étiquetage de ce nouvel aliment. La Commission a présenté le projet de règlement, que les Etats membres ont soutenu ; le sujet devait être discuté lors de la réunion CPVADAAA du 12 juin.
• Règlement modifiant les conditions d’utilisation de l’huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA :  le demandeur souhaite adapter le procédé de production du nouvel aliment actuellement autorisé, ce qui modifierai sa composition. Les spécifications devraient ainsi être ajustées pour indiquer une teneur minimale plus faible en DHA. La CE a indiqué qu’un nouvel avis EFSA n’est pas nécessaire ; une nouvelle version du projet de règlement doit être transmise aux Etats membres pour commentaires. Le sujet devait être discuté lors de la réunion CPVADAAA du 12 juin.
• Règlement concernant les spécifications de poudre de champignon contenant de la vitamine D2 : il existe 3 novel food autorisés actuellement et la Commission a expliqué que la demande concerne une proposition de modification des spécifications de l’un de ces 3 nouveaux aliments. Le demandeur souhaite réduire la teneur minimale autorisée en vitamine D2. Les spécifications sur les glucides et fibres doivent également être modifiées. La Commission a indiqué qu’un nouvel avis EFSA n’est pas nécessaire dans ce cas et a préparé un projet de règlement. Le groupe de travail demande la possibilité d’étudier les détails du processus de production lié à cette demande. La Commission doit transmettre une nouvelle version du projet et le sujet sera discuté de nouveau lors de la prochaine réunion du groupe de travail.
• Règlement pour l’autorisation de mise sur le marché de la sève des tiges d’Angelica keiskei (sève d’Ashibata) en tant que nouvel aliment : la CE a présenté un nouveau projet de règlement, qui prend en compte les précédents commentaires des Etats membres (avec notamment modification de la description du nouvel aliment, expliquant notamment qu’il contient des cyclodextrines). Le groupe de travail a discuté des effets pharmacologiques présumés des produits issus de cette plante ; le projet de règlement devait être discuté lors de la réunion CPVADAAA du 12 juin.
• Règlement pour l’autorisation de mise sur le marché de poudre de ver de farine jaune traitée aux UV (Tenebrio molitor larva) en tant que nouvel aliment : un débat a eu lieu sur la nécessité de mener une étude sur la biodisponibilité de la vitamine D dans le nouvel aliment. La CE a invité les États membres à soumettre des commentaires écrits après cette réunion.
• Règlement pour l’autorisation du L-thréonate de magnésium en tant que nouvel aliment : la CE a présenté une première version de projet de règlement d’autorisation sur la base de l’avis EFSA favorable publié le 13 mars dernier (voir notre article). Le nouvel aliment est obtenu par synthèse chimique et l’utilisation prévue concerne les compléments alimentaires uniquement, destinés à la population générale, à l’exception des femmes enceintes et allaitantes. Le groupe de travail a discuté des exigences en matière d’étiquetage pour exclure son utilisation par certains groupes de population, et de l’ajout d’une concentration maximale pour le magnésium. Le sujet fera l’objet d’autres échanges lors de la prochaine réunion du groupe de travail, prévue le 2 juillet.

La réunion CPVADAAA du groupe « Novel Food et Sécurité toxicologique de la chaîne alimentaire » a eu lieu le 12 juin dernier ; l’ordre du jour a été publié sur le site de la Commission européenne. Des discussions sur plusieurs sujets Novel Food évoqués ci-dessus étaient au programme :  

• Projet de règlement concernant les exigences spécifiques en matière d’étiquetage des protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) ;
• Projet de règlement concernant les spécifications de l’huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA ;
• Projet de règlement pour l’autorisation de la mise sur le marché du jus de tiges de la plante Angelica keiskei ;
• Projet de règlement concernant les modifications des spécifications et des conditions d’utilisation de l’extrait protéique issu de reins de porc.

Le compte-rendu de ces échanges devrait être publié dans les prochaines semaines.

Poudre de champignons contenant de la vitamine D2 : nouvel avis EFSA.

L’ESFA a publié un nouvel avis le 12 juin dernier qui porte sur l’évaluation de la sécurité de poudre de champignons contenant de la vitamine D2 en tant que nouvel aliment. Le nouvel aliment consiste en de la poudre de champignons produite à partir de champignons Agaricus bisporus, qui a été exposée à une irradiation ultraviolette (UV) pour induire la conversion de la provitamine D2 (ergostérol) en vitamine D2 (ergocalciférol). La teneur en vitamine D2 du nouvel aliment est comprise entre 245 et 460 µg/g. Le demandeur (Luxidum GmbH) propose une utilisation du nouvel aliment dans plusieurs catégories de denrées alimentaires comme par exemple : boissons aromatisées, soupes, compléments alimentaires, DADFMS. Les experts de l’EFSA indiquent dans leur avis que les informations transmises sur le processus de production, la composition et les spécifications du nouvel aliment ne soulèvent pas de problèmes de sécurité. De plus, ils considèrent que la consommation de ce nouvel aliment n’est pas désavantageuse d’un point de vue nutritionnel, dans les conditions d’utilisation proposées. L’EFSA conclut que la poudre de champignons contenant de la vitamine D2 est sûre dans ces conditions.

Mise à jour du Catalogue Novel Food

Le catalogue Novel Food a été modifié dernièrement pour l’entrée sur Griffonia simplicifolia. Dorénavant, il est indiqué que les extraits de graines contenant jusqu’à 30% de 5-HTP au maximum ne sont pas considérés comme novel food pour une utilisation dans les compléments alimentaires. Pour rappel, il était auparavant indiqué qu’il s’agissait ici des extraits aqueux seulement. Les extraits avec un taux en 5-HTP supérieur à 30% sont ainsi considérés novel food non autorisés.

 

Sources :

Règlement d’exécution (UE) 2024/1611 de la Commission du 6 juin 2024 autorisant la mise sur le marché de la poudre d’isomaltulose en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail du 17 mai Novel Food entre Etats membres et DG Sante, publié sur le site des autorités néerlandaises, 13/06/2024.

Ordre du jour de la réunion CPVADAAA du 12 juin, du groupe « Novel Food et Sécurité toxicologique de la chaîne alimentaire », Site internet de la Commission européenne, 30/05/2024.

EFSA NDA Panel (EFSA Panel on Nutrition, Novel Foods and Food Allergens), Turck, D., Bohn, T., Castenmiller, J., De Henauw, S., Hirsch-Ernst, K. I., Maciuk, A., Mangelsdorf, I., McArdle, H. J., Naska, A., Pentieva, K., Siani, A., Thies, F., Tsabouri, S., Vinceti, M., Aguilera-Gómez, M., Cubadda, F., Frenzel, T., Heinonen, M., … Knutsen, H. K. (2024). Safety of vitamin D2 mushroom powder as a Novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283 (NF 2020/2226). EFSA Journal, 22(6), e8817. https://doi.org/10.2903/j.efsa.2024.8817

Catalogue Novel Food, consulté le 21/06/2024.