Novel Food : zoom sur les dernières actus

Deux nouveaux avis Novel Food, une nouvelle consultation article 4 et une modification de statut dans le catalogue Novel Food, voici les dernières actualités du mois de novembre.

Avis EFSA : biomasse de levures Yarrowia lipolytica

Sur demande de la CE, les experts de l’EFSA ont évalué la sécurité de la biomasse de levure Yarrowia lipolytica pour une extension d’usage en tant que Novel Food (NF) et ont publié leur avis le 29 novembre dernier. Déjà autorisé dans les compléments alimentaires (à l’exclusion de ceux destinés aux nourrissons et enfants en bas âge), et depuis peu dans les Substituts de repas pour le contrôle du poids (SRCP) destinés à la population adulte (voir notre article), cette demande d’extension porte sur une utilisation en tant qu’ingrédient dans plusieurs catégories d’aliments, notamment dans :

• les boissons aromatisées,
• les soupes et bouillons,
• les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (DADFMS)
• les denrées destinées à remplacer l’alimentation totale pour le contrôle du poids (SRJT).

Dans leur avis, les experts considèrent que la consommation du NF n’est pas désavantageuse sur le plan nutritionnel dans les conditions d’utilisation proposées, et ont ainsi conclu que la biomasse de levure Y. lipolytica est sans danger dans les conditions d’utilisation proposées. Un nouveau règlement actant l’autorisation de son extension d’utilisation devrait ainsi voir le jour dans les prochaines semaines.

Avis EFSA : sel monosodique de l’acide l-5-méthyltétrahydrofolique

Les experts de l’EFSA ont aussi rendu un avis fin novembre sur la sécurité d’utilisation d’un autre ingrédient en tant que NF : le sel monosodique de l’acide l-5-méthyltétrahydrofolique (THF), dénommé Arcofolin®. Ils ont aussi étudié la biodisponibilité du folate provenant de ce NF, dans un contexte d’enrichissement de certaines denrées alimentaires (Directive 2022/46/CE ; Règlement (UE) n°609/2013 et Règlement (CE) n°1925/2006). Le NF en question est obtenu par synthèse chimique et est composé de minimum 95% de 5-MTHF et de 4-5% de sodium. Le demandeur (Merck & Cie) propose de l’utiliser comme substitut partiel ou total de l’acide folique et d’autres sources de folate, dans plusieurs catégories de denrées alimentaires, dont :

• les compléments alimentaires,
• les aliments destinés aux nourrissons et aux jeunes enfants (préparations pour nourrissons et préparations de suite; aliments transformés à base de céréales et aliments pour bébés),
• les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (DADFMS)
• les denrées destinées à remplacer l’alimentation totale pour le contrôle du poids (SRJT).

Les experts considèrent que le processus de production, la composition, les spécifications et la stabilité du NF ne soulèvent pas de problèmes de sécurité. Ils précisent qu’une attention particulière doit être portée sur les conditions de transformation et de stockage de l’ingrédient pour assurer sa stabilité.

Concernant la biodisponibilité du 5-MTHF issu du NF, les experts de l’EFSA indiquent dans leur avis qu’elle est comparable à celle des autres sels du 5-MTHF actuellement autorisés. Le groupe scientifique conclut que la consommation du NF n’est pas désavantageuse sur le plan nutritionnel tant que l’apport combiné du NF et des autres formes complémentaires de folate, dans leurs conditions d’utilisation autorisées, est inférieur aux doses journalières maximales tolérables (UL) établies pour les différentes tranches d’âge de la population générale. Ils concluent ainsi que le NF est sûr dans les conditions d’utilisation proposées, et qu’il constitue une source de folate biodisponible.

Consultation article 4 : concentré de protéines de céréales

Le 27 novembre avril dernier, la Commission européenne a publié le résultat d’une consultation lancée auprès des autorités allemandes, conformément à l’article 4 du Règlement (UE) 2015/2283, ayant pour objectif de statuer sur le statut Novel Food d’un concentré de protéines de céréales.

L’ingrédient est obtenu à partir d’un produit intermédiaire céréalier issu de la production de bioéthanol (blé et triticale), et a une composition qui correspond essentiellement à celle des concentrés de protéines de céréales disponibles sur le marché. La teneur en protéines de l’ingrédient est d’environ 67-74% (MS). Cette fraction protéique est constituée d’environ 97% de protéines de céréales et de 3% de protéines de levure (résidus de levure issus du processus de fermentation).

La Commission a conclu au statut non Novel Food du produit sur la base des éléments suivants :

• Composition en acides aminés similaire à d’autres protéines de blé non Novel Food disponibles sur le marché ; et autres valeurs nutritionnelles (glucides, fibres, lipides) également similaires aux produits non Novel Food sur le marché (les écarts ne sont pas si importants au point de considérer le produit comme nouveau) ;
• L’ingrédient pourrait être considéré comme « résultant d’un procédé de production qui n’était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l’Union avant le 15 mai 1997» mais sur la base des éléments fournis, aucune modification significative dans la composition ou la structure de l’ingrédient n’affecte sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables.

Par conséquent, la catégorie vii (Article 2 du règlement (UE) n°2015/2283) n’est pas applicable à l’ingrédient ; aucune autre catégorie du règlement n’est pertinente ; l’ingrédient est alors considéré non Novel Food.

Catalogue Novel Food : modification de statut pour l’Astragale

Nous l’évoquions la semaine dernière (voir notre article), une nouvelle version du catalogue Novel Food a été mise à jour mi-novembre. Le statut de l’Astragale (Astragalus membranaceus) a été par la même occasion modifié. En effet, la racine d’astragale est classée comme étant non Novel Food uniquement quand elle est utilisée en tant que ou dans les compléments alimentaires, mais l’extrait de racine d’astragale est désormais considéré comme Novel Food non autorisé dans les denrées alimentaires (y compris les compléments alimentaires), alors que la précédente version du catalogue indiquait un statut non défini. La DG Santé (service de la CE notamment en charge du catalogue Novel Food) a indiqué que les informations de l’ancien catalogue avaient été révisées par les Etats membres. Les produits qui avaient un statut non défini ont été retirés du nouveau catalogue, ou ont vu leur statut être mis à jour. La Commission européenne a confirmé que les États membres ont considéré que l’extrait de racine d’Astragalus membranaceus est un Novel Food non autorisé faisant ainsi la distinction entre plante et extrait. Si ce type de remise en cause de statut venait à être appliqué par la CE à davantage de produits, cela pourrait mettre en péril l’activité de bon nombre d’acteurs du secteur utilisant des extraits de plantes en alimentation.

 

Sources :

« Safety of an extension of use of Yarrowia lipolytica yeast biomass as a novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283. », EFSA Journal 2023;21(11):8416.

« Safety of monosodium salt of l-5-methyltetrahydrofolic acid as a novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283 and the bioavailability of folate from this source in the context of Directive 2002/46/EC, Regulation (EU) No 609/2013 and Regulation (EC) No 1925/2006. », EFSA Journal. 2023;21:e8417.

Consultation on the determination of the status of a novel food under Article 4 (2) of Regulation (EU) 2015/2283, Site de la Commission européenne, 27/11/23.

Catalogue Novel Food, consulté le 01/12/23.