[UK] Réflexion sur une évolution de la procédure d’autorisation des novel foods

Depuis le Brexit, le UK a repris les réglementations européennes dans ses propres textes de lois sous la forme de la « Retained EU law ». Certaines procédures ont également été intégrées dans le fonctionnement des instances britanniques, et c’est notamment le cas pour l’autorisation de novel foods.

Par ailleurs, le UK affiche clairement une volonté de simplification des procédures permettant de favoriser l’innovation dans le domaine alimentaire (voir notre article précédent).

 

Récemment, un rapport de Deloitte mandaté par la Food Standards Agency, a mis en avant des options pour une réforme du process d’autorisation des novel foods, notamment pour les denrées alimentaires telles que la viande et le lait cellulaires cultivés en laboratoire ou encore les produits issus de la fermentation de précision. Ces propositions permettraient d’accélérer les processus d’autorisation de ces denrées.

 

Parmi les suggestions de ce rapport :

• Permettre aux protéines alternatives une mise sur le marché britannique sans passer par la procédure habituelle d’autorisation pour les novel foods si elles sont commercialisées légalement dans d’autres régions du monde
• Mise en place d’une « réglementation collaborative » qui permettrait à la FSA d’autoriser des novel foods en s’appuyant sur les décisions d’autres juridictions
• Regrouper les demandes similaires selon leur niveau de risque, car l’approbation des novel foods via un canal unique qu’est celui de la FSA n’est pas viable dans un contexte d’innovation rapide et de demande croissante du niveau de preuve sur la sécurité des denrées. Ce modèle de supervision et d’autorisation s’apparente à celui des produits pharmaceutiques.
• Clarifier la méthodologie des études à conduire sur les produits pour faciliter leur mise en place par les opérateurs.

 

Pour la suite des évolutions possibles sur la procédure d’autorisation des novel foods au UK, la FSA précise que des consultations des différentes parties prenantes, incluant les consommateurs, seront nécessaires.

 

 

Sources :

• FSA / Novel Foods Regulatory Framework Review: Executive Summary
• FSA / Statement on the publication of the Novel Foods Regulatory Framework Review: Executive Summary
• Food Navigator Europe / UK mulls rule changes to allow faster cultivated meat and animal-free dairy approvals