Nanomatériaux : un usage très répandu dans les denrées alimentaires en France

L’ANSES vient de publier un nouveau rapport intitulé Nanomatériaux dans les produits destinés à l’alimentation. Ce rapport avait été demandé en 2016 par différentes autorités françaises. A ce stade de l’expertise, l’Anses a établi un état des lieux de l’utilisation des nanomatériaux dans l’alimentation. La prochaine étape consistera à étudier les risques sanitaires que pourraient représenter ces substances pour les consommateurs.

Cadre réglementaire

Les nanomatériaux ne s’inscrivent pas dans une réglementation spécifique, mais sont régis par diverses réglementations sectorielles déjà existantes (CE n°258/97, UE n°1169/2011, UE n°10/2011, etc.). La question de l’harmonisation sur le plan réglementaire fait partie des enjeux et préoccupations soulevés par des organisations de la société civile, principalement des organisations non gouvernementales (ONG), quant aux nanomatériaux en général et dans l’alimentation en particulier.  

Déclaration des nanomatériaux

La déclaration des substances à l’état nanoparticulaire, obligatoire en France depuis 2013, via le registre R-Nano géré par l’Anses, prévoit que les fabricants, importateurs et distributeurs de plus de 100 g de substances à l’état nanoparticulaire par an, déclarent au sein de ce registre l’identité des substances, les quantités manipulées ainsi que les usages prévus. La traçabilité des nanomatériaux dans le domaine de l’alimentation reste toutefois incomplète notamment en l’absence de registre dédié à l’identification des produits alimentaires finis (exclus du dispositif R-nano) contenant des nanomatériaux manufacturés.

Conclusions de l’avis

L’analyse des données du registre R-nano, complétée par celles issues de la littérature scientifique, a permis de mettre en évidence 37 substances ou familles de substances utilisées dans la formulation des aliments dont :

• 7 pour lesquelles la présence de nanomatériaux est avérée (carbonate de calcium, dioxyde de titane [la mise sur le marché en France de denrées alimentaires contenant l’additif (E171) est suspendue pour un an à compter du 1er janvier 2020], oxydes et hydroxydes de fer, silicate de calcium, phosphates tricalciques, silices amorphes synthétiques, composés organiques et composites)
• 30 pour lesquelles la présence de nanomatériaux est suspectée et non confirmée (dont : aluminium, argent, or, phosphates de magnésium, citrate d’ammonium ferrique, sels de sodium, de potassium et de calcium, etc.).

Les principaux usages des nanomatériaux manufacturés dans le domaine alimentaire sont :

• En tant qu’additif, pour améliorer l’aspect et l’appétence du produit alimentaire (par ex. les additifs E 341iii – phosphates tricalciques – ou E551 – silice amorphe)
• En tant que matériaux au contact des aliments, pour leurs fonctions d’améliorations de la sécurité du conditionnement (par ex. fonction anti-microbien assurée par le nano-argent)
• En tant qu’ingrédients à vocation nutritive, pouvant se trouver à l’état nanoparticulaire (ex. du carbonate de calcium utilisé dans les laits infantiles pour atteindre une teneur suffisante en calcium).

Près de 900 produits alimentaires intègrent au moins un additif ou un ingrédient répondant à la classification « substances pour lesquelles la présence de nanomatériaux manufacturés est avérée ». Les sous-secteurs alimentaires les plus concernés sont le lait infantile (25,6%), les confiseries (15,6%), les céréales du petit déjeuner (14,8%), les barres céréalières (12,9%), les viennoiseries et desserts surgelés (10,9%). L’Anses souligne que ce recensement a été effectué avant la suspension en France du E171.

 

Source : Nanomatériaux dans l’alimentation : les recommandations de l’Anses pour améliorer leur identification et mieux évaluer les risques sanitaires pour les consommateurs – consulté le 10/06/2020