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Céline Le Stunff. D’après eu.europa.eu
Le nouveau réglement sur les novel foods est entrée en vigueur au 1er janvier dernier. La CE publie les résumés des dossiers en cours. Voici les nouvelles demandes mises en ligne depuis un mois. Sachant que l’accord de protection des données peut apparaître a posteriori sur les nouvelles applications :
Art 10 – applications complètes |
Art 14 – notifications en tant qu’aliments issus de pays tiers (autorisations qui seront génériques) |
Art 10 – applications complètes avec accord de protection des données (exclusivité de 5 ans après autorisation) |
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Insectes : |