Document d’orientation et réunion de discussion sur les demandes d’autorisation novel food

Céline Le Stunff. D’après l’Efsa, 18 février 2016

L’Efsa a lancé une consultation publique sur deux projets de documents d’orientation dans le domaine des nouveaux aliments. L’Autorité a élaboré ces documents à la suite de l’adoption, en novembre 2015, du règlement de l’UE sur les nouveaux aliments.

Le premier document spécifie les exigences auxquelles les candidats doivent satisfaire lorsqu’ils soumettent des dossiers pour solliciter l’autorisation de nouveaux aliments. Le deuxième document porte sur les informations que les candidats doivent fournir pour démontrer un historique d’utilisation sûre d’aliments traditionnels en provenance de pays tiers. L’Efsa invite les parties intéressées à soumettre leurs commentaires par écrit jusqu’au 21 avril 2016.

L’Efsa invite également les parties prenantes à une réunion de discussion sur ces deux documents qui aura lieu le 11 avril 2016 à Bruxelles. Les inscriptions à la réunion sont ouvertes jusqu’au 14 mars 2016. Cette réunion constituera pour les parties prenantes, notamment des États Membres, des organisations internationales, des institutions académiques, des ONG et des représentants du secteur privé, l’occasion d’échanger des vues avec les experts de l’Efsa sur ces deux documents.

Sources :

• Public consultation on the draft guidance on the preparation and presentation of an application for authorisation of a Novel Food
• Public consultation on the draft guidance on the preparation and presentation of a notification for authorisation of Traditional Foods from third countries