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Sylvanie Séret. D’après le JOUE, publication du 30/11/2009
Les annexes I et II de la directive 2002/46/CE (compléments alimentaires) et du règlement n°1925/2006 (enrichissement) listent les vitamines et minéraux autorisés ainsi que leurs formes d’adjonction. Depuis l’établissement de ces listes, les Etats membres pouvaient proposer de nouvelles formes d’apports jusqu’à parution de listes définitives.
Avec la parution du règlement Règlement (CE) n°1170/2009 de la Commission du 30 novembre 2009, c’est chose faite. Les annexes I et II de ce règlement mettent à jour et remplacent les annexes I et II de la directive 2002/46/CE, et son annexe III remplace et annule l’annexe II du règlement addition (CE) n° 1925/2006.
Quels sont alors les changements ?
Compléments alimentaires :
- Annexe I : ajout du Bore et du Silicium
- Annexe II : pour chacune des vitamines E, B1 et C, deux nouvelles formes d’apport sont autorisées et pour chacune des vitamines K, B3, B5, B6 et B9, une nouvelle forme d’apport est autorisée. L’ajout de nouvelles formes d’apports concerne également les minéraux : calcium (11 nouvelles formes d’apport), magnésium (+9), fer (+4), +3 pour le cuivre, le sélénium, le chrome et le silicium, zinc (+8), manganèse (+5), potassium (+2), fluor (+2), bore (+2) et molybdène (+1).
Aliments courants :
- Annexe I : ajout du Bore et du Silicium
- Annexe II : 1 nouvelle forme autorisée pour les vitamines K et B9, ainsi que 2 nouvelles formes pour le calcium et le bore, et 1 pour le magnésium, le fer et le zinc.
Consulter ce nouveau règlement EN CLIQUANT ICI.