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Céline Le Stunff. D’après le JORF du 9 nov. 2008
Le décret transposant la liste des allergènes majeurs devant figurer obligatoirement sur l’étiquetage des denrées préemballées est paru en novembre. Les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 31 mai 2009 et conformes aux anciennes dispositions en vigueur peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.
Pour rappel :
Liste des ingrédients devant figurer sur l’étiquetage des denrées alimentaires (Annexe IV mentionnée à l’article R. 112-16-1 du code de la consommation)
1. Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales, à l’exception :
a) Des sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose (1) ;
b) Des maltodextrines à base de blé (1) ;
c) Des sirops de glucose à base d’orge ;
d) Des céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques.
2. Crustacés et produits à base de crustacés.
3. Œufs et produits à base d’œufs.
4. Poissons et produits à base de poissons, à l’exception :
a) De la gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ;
b) De la gélatine de poisson ou de l’ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin.
5. Arachides et produits à base d’arachides.
6. Soja et produits à base de soja, à l’exception :
a) De l’huile et de la graisse de soja entièrement raffinées (1) ;
b) Des tocophérols mixtes naturels (E 306), du D-alpha-tocophérol naturel, de l’acétate de D-alphatocophéryl naturel et du succinate de D-alpha-tocophéryl naturel dérivés du soja ;
c) Des phytostérols et des esters de phytostérol dérivés d’huiles végétales de soja ;
d) De l’ester de stanol végétal produit à partir de stérols dérivés d’huiles végétales de soja.
7. Lait et produits à base de lait (y compris le lactose), à l’exception :
a) Du lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques ;
b) Du lactitol.
8. Fruits à coque, à savoir amandes (Amygdalus communis L.), noisettes (Corylusavellana), noix (Juglans regia), noix de cajou (Anacardium occidentale), noix de pécan [Carya illinoiesis (Wangenh.) K. Koch], noix du Brésil (Bertholletia excelsa), pistaches (Pistacia vera), noix de Macadamia et noix du Queensland (Macadamia ternifolia), et produits à base de ces fruits, à l’exception :
a) Des fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques.
9. Céleri et produits à base de céleri.
10. Moutarde et produits à base de moutarde.
11. Graines de sésame et produits à base de graines de sésame.
12. Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10 mg/kg ou 10 mg/litre exprimées en SO2.
13. Lupin et produits à base de lupin.
14. Mollusques et produits à base de mollusques.
Les exceptions mentionnées aux a et b du 1 et au a du 6 s’appliquent également aux produits dérivés, dans la mesure où la transformation qu’ils ont subie n’est pas susceptible d’élever le niveau d’allergénicité évalué par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (European Food Safety Authority) pour le produit de base dont ils sont dérivés. »
Source : Décret no 2008-1153 du 7 novembre 2008 modifiant l’annexe IV mentionnée à l’article R. 112-16-1 du code de la consommation, concernant la liste des ingrédients allergènes majeurs devant figurer sur l’étiquetage des denrées alimentaires
EN TANT QU’ABONNE A L’ESPACE-PRO, CONSULTER LE DECRET [url@http://www.nutrinov.net/index.php3?sc=vregl&id_ed_s=24]EN CLIQUANT ICI[/url]
