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Marie Déniel. D’après le JOUE du 14 octobre 2009.
Vient de paraître dans le JOUE de ce jour le nouveau règlement CE 953/2009 relatif aux substances à but nutri autorisées dans les DADAP.
Les denrées alimentaires destinées à une alimentaire particulière font l’objet d’une législation spécifique. En particulier, les substances à but nutritionnel qui peuvent y être ajoutées sont régies par les directives CE 2001/15 et 2004/6.
Un nouveau règlement européen annule et remplace ces précédentes directives, il s’agit du règlement CE n°953/2009.
Applicable dès le 1er janvier 2010, ce règlement valide l’autorisation de nouvelles substances dans les DADAP, telles que le L-pidolate de calcium, de magnésium et de fer, le bisglycinate de calcium et de magnésium, l’aspartate magnésium, les levures enrichies en sélénium ou encore le tartrate de carnitine.
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