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La Commission a donné un aperçu de l’état d’avancement des différentes applications de nouveaux aliments depuis le début de l’année 2018.
Demandes d’autorisation au titre de l’article 10 en instance jusqu’au 9 septembre 2024
*Depuis le 27 mars 2021, il existe un nouveau système de soumission électronique, en raison des modifications apportées suite à l’adoption du règlement (UE) 2019/1381 sur la transparence et la durabilité de l’évaluation des risques de l’UE dans la chaîne alimentaire.
A date, 33 notifications en article 14 (aliments traditionnels) sont en cours.
D’autres sujets ont été abordés, il s’agit d’applications pour
- La poudre de champignon contenant de la vitamine D2 (NF 2020/2226). Bien que trois poudres de champignons contenant de la vitamine D2 ont déjà fait l’objet d’une autorisation , un Etat membre a soulevé le risque de dépassement de la limite supérieure de sécurité en vitamine D fixée par l’EFSA pour l’apport combiné de ce type de produits avec d’autres produits contenant de la vitamine D.
- Modification du cahier des charges du colza partiellement dégraissé et de la poudre de colza de Brassica rapa et de Brassica napus L. respectivement (NF 2023/16491): La Commission examine si cette proposition de modification nécessiterait un avis de l’EFSA car il y a certaines ambiguïtés concernant les détails des changements.
- La lentille d’eau (Lemna gibba et Lemna minor): L’EFSA avait initialement émis un avis négatif en 2022 sur la sécurité de ces lentilles d’eau en raison de leur teneur élevée en manganèse. Cependant, après réévaluation à la demande de la Commission, des données complémentaires ont montré que la teneur en manganèse pouvait être réduite à des niveaux comparables à ceux d’autres légumes-feuilles. Le groupe de travail examine la nouvelle proposition, en vue d’un nouveau projet de décision d’autorisation.
Nouvelles propositions d’autorisation
De nouveaux projets d’autorisation ont également été discutés :
- Glucosyl hespéridine : Cette substance, produite à partir de préparations d’hespéridine et de dextrine, est destinée à être utilisée dans des compléments alimentaires et comme ingrédient dans certaines boissons. L’EFSA a émis un avis favorable en août 202 et la Commission présente une première version d’un projet de décision d’autorisation.
- Poudre d’Acheta domesticus (grillon domestique) : La Commission a présenté un projet d’autorisation pour l’utilisation de cette poudre dans divers aliments, suite à un avis positif de l’EFSA en juillet 2024. Le groupe de travail discute des catégories d’aliments spécifiées et des détails du cahier des charges.
- Les oligosaccharides du lait identiques à l’homme (HiMOs) a été abordé. Plusieurs de ces HiMO ont été autorisés en tant que nouveaux aliments, notamment pour une utilisation dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite. L’EFSA a recommandé une méthodologie simplifiée pour les estimations des apports de ces substances, afin de faciliter l’examen des nouvelles demandes ou l’extension des autorisations existantes.
Modification et correction de la liste de l’Union
La Commission informe le groupe de travail de la proposition de correction de la liste de l’Union pour les nouveaux aliments. Un document de travail a été partagé avec les États membres et qui comprend déjà de nombreuses modifications, notamment sur les catégories de produits, afin d’assurer une meilleure cohérence avec les législations existantes. Ce processus, en raison de sa complexité ne devrait pas être achevé avant le courant de l’année 2025.
