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Assistance Réglementaire à l’export
Connaître les réglementations ? être à jour des normes ? quelles sont les spécificités de chaque marché et les obligations liées ?
La réglementation produit Hors UE
Un accompagnement sur-mesure
Garantir la conformité réglementaire d’un produit aux exigences locales est une réelle difficulté dans la démarche d’export. Elle nécessite de vérifier la composition et le positionnement réglementaire du produit à exporter et de disposer d’une étiquette conforme. Un étiquetage non conforme ou l’utilisation d’un additif/ingrédient non autorisé dans son produit peut en effet freiner la mise en marché, voire exposer à des sanctions de la part des autorités locales.
L’équipe Exportalim vous accompagne à travers ses services de :
- Synthèses réglementaires : transmission de guidelines réglementaires (générales ou adaptés à vos produits) par pays/zone
- Vérification de l’exportabilité de votre produit : autorisation additifs et ingrédients & statut du produit
- Réalisation de pré-projets d’étiquetage (sans graphisme) ou dans la validation de vos projets d’étiquetage (avec recommandations si des modifications sont nécessaires).
Éléments étudiés : dénomination de vente, liste des ingrédients, allergènes, poids net, tableaux Nutrition Facts (portion « serving size », informations nutritionnelles et % d’apport journalier « Daily Value »), allégations, autres mentions obligatoires et facultatives.
Périmètre de notre accompagnement
- Hors UE : Amérique (USA, Canada, Mexique, Brésil, etc.), Asie (Chine, Thaïlande, Japon, etc.), Afrique du Nord.
Tableaux nutritionnels USA & CANADA
Tableaux Nutrition Facts
A l’instar de l’Europe où l’étiquetage nutritionnel (régi par le règlement 1169/2011, appelé règlement Inco « INformation du Consommateur ») est obligatoire depuis peu, l’affichage obligatoire de la composition nutritionnelle sous forme d’un tableau de valeurs chiffrées (Tableau « Nutrition Facts ») est en vigueur aux États-Unis depuis 1990 et au Canada depuis 2005.
Le tableau définit premièrement la portion considérée et les Calories, la répartition des éléments constitutifs vient ensuite. Habituellement, les éléments nutritifs suivants sont indiqués : les matières grasses, les acides gras saturés et trans, le cholestérol, le sodium, les glucides, les fibres alimentaires, les sucres (dont les sucres ajoutés désormais pour les USA), les protéines, les micronutriments (vitamines et minéraux).
En 2016, une nouvelle réglementation modifiant les tableaux nutritionnels est entrée en vigueur dans les deux pays.
Retrouvez les principaux changements et conformités à respecter pour les USA et le CANADA (en cliquant ICI).
Si besoin d’accompagnement, veuillez contacter le service Exportalim.
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Amine EL ORCHE
Consultant Exportalim
