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Cet été, la Commission européenne a publié plusieurs règlements autorisant la mise sur le marché de nouveaux Novel Foods.

Règlement d’exécution (UE) 2024/2062 modifiant les spécifications relatives à l’huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA

Suite à une demande de modification des spécifications de l’huile extraite de Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA et EPA, la Commission européenne a abaissé la teneur en DHA de 22,5 % à 15,0 %.

Source : Règlement d’exécution (UE) 2024/2062 de la Commission du 30 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les spécifications du nouvel aliment Schizochytrium sp. huile riche en DHA et EPA

 

Règlement d’exécution (UE) 2024/2048 modifiant les spécifications et les conditions d’utilisation de l’extrait protéique de rein de porc

Suite à une demande de modification des spécifications et des conditions d’utilisation de l’extrait protéique de rein de porc, l’ajout de ce nouvel aliment sous forme de microgélules gastro-résistantes a été autorisé. Il pourra désormais être utilisé dans des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et dans des compléments alimentaires, en plus des granules, gélules et comprimés gastro-résistants déjà autorisés.

Source : Règlement d’exécution (UE) 2024/2048 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les spécifications et les conditions d’utilisation du nouvel extrait protéique alimentaire issu de reins de porc

 

Règlement d’exécution (UE) 2024/2044 modifiant les spécifications et les conditions d’utilisation de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica

Suite à l’avis scientifique favorable de l’EFSA, la Commission européenne a autorisé la modification des spécifications et des conditions d’utilisation de la biomasse de levure Yarrowia lipolytica.

Extension des catégories de denrées dans lesquelles la biomasse de levure Yarrowia lipolytica peut être utilisée :

  • Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, au sens du règlement (UE) n° 609/2013.
  • Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) n° 609/2013.
  • 23 autres catégories de denrées alimentaires.

Ajout des spécifications concernant les métaux lourds :

  • Plomb : ≤ 0,1 mg/kg
  • Mercure : ≤ 0,1 mg/kg
  • Cadmium : ≤ 0,1 mg/kg
  • Arsenic : ≤ 0,15 mg/kg.

Source : Règlement d’exécution (UE) 2024/2044 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les spécifications et les conditions d’utilisation du nouvel aliment biomasse de levure Yarrowia lipolytica

 

Règlement d’exécution (UE) 2024/2046 sur les exigences en matière d’étiquetage spécifique applicables aux protéines partiellement hydrolysées issues de drêches d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa)

Pour simplifier l’étiquetage du nouvel aliment, la Commission européenne a accepté de supprimer le terme « résidus », mais a refusé la suppression du mot « partiellement ». Ainsi, la désignation du nouvel aliment devient « Protéine partiellement hydrolysée d’orge et de riz »

Source : Règlement d’exécution (UE) 2024/2046 de la Commission du 29 juillet 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les exigences spécifiques en matière d’étiquetage du nouvel aliment « protéines partiellement hydrolysées issues de résidus d’orge (Hordeum vulgare) et de riz (Oryza sativa) »

 

Autorisations de mise sur le marché pour les nouveaux aliments suivants :