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Le groupe de travail Novel Food entre experts des Etats membres et DG Sante de la Commission européenne s’est réuni le 17 octobre dernier ; le compte-rendu des échanges a été publié par les autorités néerlandaises. Voici un résumé de quelques-uns des sujets abordés :  

  • Règlement concernant les spécifications de poudre de champignon contenant de la vitamine D2 : suite aux précédentes discussions (voir notre article), la Commission a présenté un nouveau projet de règlement, les États membres pouvaient encore faire part de leurs éventuels commentaires avant la discussion du projet en réunion CPVADAAA ce 20 novembre.
  • Projet de règlement pour l’autorisation de Lemna minor et Lemna gibba en tant que Novel Food : la dénomination, les mentions d’étiquetage et les spécifications de ce Novel Food ont été discutées ; la CE devait intégrer les commentaires dans un nouveau projet de règlement, pour étude en réunion CPVADAAA ce 20 novembre.
  • Projet de règlement pour l’autorisation de la Glucosyl hespéridine : comme indiqué dans notre précédent article, et suite à la publication de l’avis favorable de l’EFSA), la Commission a présenté comme prévu un nouveau projet de règlement. Ce dernier a été discuté, et plus particulièrement sur le niveau de détail de la description du nouvel aliment (processus, composition). Une nouvelle proposition devait être rédigée pour étude en réunion CPVADAAA ce 20 novembre.
  • Projet de règlement pour l’autorisation de la poudre de grillon domestique (Acheta domesticus) : comme indiqué dans notre précédent article également, un projet de règlement avait été présenté par la CE, le GT a ici discuté des spécifications et notamment des limites maximales pour les mycotoxines. La CE doit modifier le projet de règlement suite à ces discussions pour le transmettre de nouveau aux Etats membres.
  • Projet de règlement pour l’autorisation de la poudre de vers de farine (Tenebrio molitor larvae) traitée aux UV : les discussions ont suivi leur cours, plusieurs EM ont émis des réserves sur les incertitudes concernant l’apport en vitamine D. Pour rappel, comme nous l’évoquions dans un précédent article, un débat avait eu lieu sur la nécessité de mener une étude sur la biodisponibilité de la vitamine D dans le nouvel aliment, et les EM devaient soumettre leurs commentaires. La CE doit présenter un nouveau projet de règlement suite à ces discussions pour le transmettre de nouveau aux EM pour étude en réunion CPVADAAA ce 20 novembre.

La prochaine réunion du GT est prévue le 4 décembre 2024.

Source : Compte-rendu de la réunion du GT Novel Food du 17 octobre, Site internet des autorités néerlandaises, 31/10/2024.

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