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Les huiles essentielles : un millefeuille réglementaire !

Les huiles essentielles (HE) ont connu un essor considérable ces 10 dernières années, portées par l’engouement pour les solutions naturelles en matière de santé, beauté et alimentation. De par leur efficacité et leur polyvalence, les HE tombent sous de multiples réglementations : médicament, dispositifs médicaux, cosmétiques, aliments, produits chimiques de consommation courante et biocides. Une situation complexe tant pour les opérateurs sur le marché et les consommateurs que pour les administrations de contrôle.

Pour les metteurs sur le marché, le questionnement est permanent concernant le choix du positionnement réglementaire et du discours possible sur le produit. Le consommateur quant à lui fait peu de cas de ce « maquis réglementaire ». Il recherche un produit d’aromathérapie et en fait l’usage indiqué… ou pas. Avec l’abondante documentation existante, il a acquis une certaine confiance dans ses capacités d’auto-prescription, au prix parfois de quelques imprudences. En 2016, les Centres Anti-poisons nationaux ont ainsi répertorié 2 910 signalements concernant des produits à base d’HE, dont 93 % étaient dus à des mésusages. Aucun cas grave n’a été relevé à ce jour, fort heureusement. On note toutefois une augmentation de + 15 % par an depuis 3 ans, les mésusages étant principalement observés avec des médicaments à base d’HE ou avec des présentations d’HE pures en flacon.

Dès avril 2016, Cosmed faisait part à l’ANSM (Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé) de sa préoccupation face à l’inadaptation des réglementations existantes concernant les produits d’aromathérapie et à la multiplication des injonctions qui en découlait, ainsi que du nombre croissant de mésusages notifiés. Les autorités de leur côté étaient déjà largement sensibilisées au sujet. Le Consortium HE s’est constitué en novembre 2017 avec les principaux acteurs (11 entreprises représentant plus de 90 % du marché français) et une vocation triple :

  • Etre une source d’informations sur les HE, notamment en données scientifiques et cliniques, à destination des professionnels de santé, des médias et des agences sanitaires.
  • Améliorer la sécurité du consommateur, par exemple en harmonisant entre les acteurs les messages de précaution, selon les usages et les classes d’HE,
  • Promouvoir l’émergence d’un nouveau statut règlementaire adapté aux produits d’aromathérapie, qui soit clairement complémentaire et non conflictuel avec les 6 réglementions existantes. Certains pays comme le Canada avec le statut des Produits de Santé Naturels (PSN) sont des sources d’inspiration.

Des premières discussions ont eu lieu avec l’ANSM et la DGCCRF dans un climat ouvert et constructif. Un rapprochement s’est opéré avec Synadiet pour les compléments alimentaires [ndlr : cf. interview qui suit]. Des circuits de partage d’informations ont été mis en place avec Business France et FranceAgrimer, représentant les agriculteurs. En 2019, le CIHEF (Comité Interprofessionnel des HE Françaises) rejoint le Consortium HE afin d’être la voix des producteurs, des premiers acheteurs et des transformateurs d’huiles essentielles.

Chacun mesure l’ampleur et la complexité de ce sujet. Chacun a aussi conscience que la croissance attendue de ce marché et l’adhésion des consommateurs aux pratiques de l’aromathérapie placent désormais les acteurs et les autorités devant un devoir d’agir, au niveau national dans un premier temps puis en continuité au niveau européen.

Jean Marc GIROUX, Président de Cosmed et Coordinateur du Consortium HE

INTERVIEW

Les huiles essentielles et leur usage en alimentaire

Synadiet est le syndicat national des compléments alimentaires. Créé en 1950, il regroupe aujourd’hui plus de 90 % du secteur des compléments alimentaires en France et compte plus de 260 adhérents (consultants, fabricants, façonniers, fournisseurs d’ingrédients, distributeurs, laboratoires d’analyse…). .

Qu’appelle-t-on « huile essentielle » ?

Elodie VEYRET (EV) : Il n’existe pas de définition juridique d’une huile essentielle (HE). Au sein du syndicat, nous la définissons comme un produit odorant, généralement de composition complexe, obtenu à partir d’une matière première végétale botaniquement définie, soit par entraînement à la vapeur, soit par procédé mécanique approprié sans chauffage. Une HE est le plus souvent séparée de la phase aqueuse par un procédé physique n’entraînant pas de changement significatif de sa composition.

Depuis quand existent elles ? Comment les a-t-on découvertes ?

EV : L’aromathérapie telle que nous la connaissons, est née en France au début du XXème siècle grâce au pharmacien René-Maurice Gattefossé. Puis son utilisation à des fins médicales à été développée par le Docteur Jean Valnet et à sa suite par les Docteurs Duraffourd, Lappraz, Belaiche.

Mais l’emploi des plantes aromatiques, donc contenant des HE, remonte à des milliers d’années : les aborigènes d’Australie les utilisaient il y a 30 000 ans, de même la médecine ayurvédique en Inde et la médecine traditionnelle en Chine. Ce sont surtout les Egyptiens du temps des pharaons qui étaient experts dans la fabrication des huiles aromatiques et dont le savoir a été diffusé par les Grecs anciens dans tout le bassin méditerranéen.

Qu’est-ce que le chémotype ?

EV : Le chémotype ou race chimique, désigne les individus d’une même espèce mais dont les HE diffèrent par la présence ou l’absence d’une ou plusieurs substances chimiques. Les différents chémotypes sont identifiables par chromatographie en phase gazeuse (une analyse recommandée lorsque l’on met un produit sur le marché). Cette variabilité chimique est due à l’écosystème : biotope en général, ensoleillement, humidité, altitude… Les HE obtenues à partir de chémotypes différents auront donc une composition chimique différente et une activité également différente. Par exemple, on peut citer les différents chémotypes du thym Thymus vulgaris : HE à thymol, carvacrol, géraniol, linalol, thuyanol-4, alpha-terpinéol, myrcénol…

Quelles sont leurs propriétés ?

EV : Les HE sont surtout connues pour leurs propriétés anti-infectieuses. Mais en fonction de leur composition, elles peuvent exercer des effets antalgiques, anti-inflammatoires, antispasmodiques, carminatifs, expectorants, sédatifs, cicatrisants.

Ceci explique leur emploi dans des domaines très variés allant de la rhumatologie aux pathologies respiratoires hivernales en passant par le domaine digestif, les troubles du système nerveux, les problèmes de peau ou de circulation sanguine.

Quel cadre réglementaire régit leur utilisation dans l’alimentation ?

EV : En France et en Europe, les HE sont autorisées en alimentation en tant qu’arômes et dans les compléments alimentaires en tant qu’actifs. Synadiet a développé une liste d’HE avec des précautions d’emploi adaptées et des doses journalières maximales destinée aux metteurs sur le marché, afin de sécuriser l’utilisation des HE. L’usage en tant que complément alimentaire permet de bien cadrer l’utilisation car les produits présentent une dose journalière maximale, des conditions d’utilisation et des précautions d’emploi spécifiques.

Pour mettre sur le marché une HE (ou un mélange d’HE) sous le statut de complément alimentaire, il faut notifier à la DGCCRF l’étiquetage du produit, en précisant si celui-ci est notifié :

  • sous l’article 15 du Décret n°2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires (dans le cas où les HE sont mentionnées sur la liste des 77 HE publiée par la DGCCRF en décembre 2018) ;
  • ou sous l’article 16 du même Décret, dans le cas où les HE ne sont pas mentionnées sur la liste DGCCRF, mais peuvent être mises sur le marché français par le biais de la reconnaissance mutuelle (HE ou produit fini autorisés dans d’autres Etats membres).

Les listes Synadiet et DGCCRF sont un peu différentes dans le sens où nous avons distingué différents chémotypes et des HE issues de différentes parties de plantes, ce que ne détaille pas la liste DGCCRF.

Combien d’HE sont autorisées dans les compléments alimentaires ?

EV : C’est difficile à dire car il n’existe pas de liste européenne globale répertoriant toutes les HE autorisées dans les compléments alimentaires. La DGCCRF liste 77 plantes mais à cela s’ajoutent les HE commercialisées en compléments alimentaires dans les autres Etats membres, par exemple en Italie —certaines HE sont autorisées via le décret italien sur les plantes — ou encore en Belgique, où il existe une procédure spécifique pour enregistrer des compléments alimentaires à base d’HE (Data Sheet Essential Oil). Le principe de reconnaissance mutuelle rend donc impossible ce décompte ! C’est toute la difficulté de l’autorisation des produits à base de plantes aujourd’hui, il s’agit d’un sujet encore non harmonisé au niveau européen même si de nombreux acteurs y travaillent.

Certaines HE sont des « médicaments traditionnels à base de plantes », quelle différence avec un complément alimentaire ?

EV : L’Ema (European Medicines Agency) propose un peu plus d’une dizaine de monographies communautaires portant sur des HE et leur reconnait un usage traditionnel. Ces HE peuvent donc bénéficier d’un statut de « médicament à base de plante ». C’est par exemple le cas de l’HE de lavande Lavandula augustifolia qui présente une monographie avec un usage traditionnel pour médicament destiné à soulager des symptômes légers de stress mental et d’épuisement et à favoriser le sommeil. Ou encore l’Eucalyptus globulus Labill qui présente une monographie en usage traditionnel pour le soulagement de la toux associée au rhume.

En France, ces produits sont encadrés par l’ANSM (Agence Nationale du Médicament). On les distingue des compléments alimentaires par les doses et les indications thérapeutiques clairement revendiquées.

Y a-t-il des allégations de santé autorisées sur certaines HE ?

EV : Les HE rentrent dans le cadre des allégations sur les plantes qui sont encadrées par le règlement (CE) n°1924/2006. Un grand nombre d’allégations portant sur les plantes ont été mises en attente d’évaluation à l’Efsa depuis 2010. Depuis, elles peuvent être utilisées en respectant les conditions d’utilisation renseignées dans les dossiers déposés et en justifiant via un dossier bibliographique que la plante permet bien d’avoir l’effet escompté. Dans la liste des allégations en attente, un certain nombre portent sur des HE, ce point est renseigné généralement au niveau des conditions d’utilisation [ndlr : le Register of questions de l’Efsa mentionne en attente 24 allégations de santé portant sur des HE, seules ou en mélange avec d’autres HE ou extraits]. Il faut en revanche bien faire attention à ce que le libellé proposé ne soit pas thérapeutique, car c’est interdit sur les compléments alimentaires.

Qu’apporte de plus une certification bio à la qualité de l’HE ?

EV : Une HE bio, c’est la garantie d’une absence de pesticides et donc d’une HE pure. En effet, les pesticides sont solubles dans les HE et entraînés lors de la distillation. Si la quantité de pesticides reste minime dans une HE conventionnelle, une HE bio, c’est aussi la garantie d’une agriculture respectueuse de notre environnement et d’une plante qui n’a pas été « poussée ».

Les huiles essentielles en usage aromatique

Beaucoup d’HE peuvent être utilisées en cuisine. La réglementation européenne relative aux arômes a prévu un certain nombre de dispositions, notamment celles relatives à l’étiquetage et aux obligations des responsables de la première mise sur le marché.

Les HE provenant de plantes dont l’usage est reconnu pour la fabrication d’arômes (cf. livre bleu du Conseil de l’Europe, publié en trois volumes qui regroupent au total 232 plantes) peuvent donc être utilisées dans l’alimentation, à condition que leur dose d’emploi soit compatible avec une utilisation en tant qu’arôme (2 % maximum).

Les HE et les « eaux aromatiques » (hydrolats) sont définies dans la norme Afnor NF EN ISO 9235 de Janvier 2014, norme internationale qui prescrit les termes et définitions, en anglais et en français, concernant les matières premières aromatiques naturelles.

Sources : DGCCRF, Sniaa, Synadiet

Quels sont les risques à l’utilisation des HE ? Et donc les précautions d’emploi ?

EV : Les HE sont concentrées en actifs et donc également en composés toxiques. C’est pourquoi pour chaque HE, il faut identifier les molécules potentiellement à risque, leur dose dans l’HE et définir ainsi une dose sans risque de l’HE pour le consommateur. C’est le travail qu’a réalisé Synadiet via ses listes d’HE. De même pour les précautions d’emploi, il faut s’appuyer sur les données bibliographiques afin d’exclure les populations à risque de la consommation des produits en fonction de leur composition. Nous avons également fait appel à des experts des HE afin de cadrer au mieux les précautions d’emploi et les doses maximales en fonction des HE et de leur composition.

Pour quelles raisons les HE sont-elles déconseillées à certaines personnes ou groupes de population ?

EV : Les précautions d’emploi à faire apparaitre systématiquement sur un complément alimentaire d’HE sont « Déconseillé aux enfants de moins de 6 ans, à la femme enceinte et à la femme allaitante ». Ces populations étant particulièrement à risque et en l’absence de données de sécurité suffisantes (manque d’études complètes de toxicité aiguë et chronique, génotoxicité, carcinogénicité, études de reproduction, tolérance locale effectuées in vitro ou sur l’animal) et en raison d’un manque d’études cliniques et d’un faible recul d’utilisation sur ces populations, il faut exclure la consommation des HE.

Comment démontrer la sécurité d’une HE utilisée dans un CA ?

EV : Il faut identifier pour chaque HE les molécules présentant des risques, leur quantité dans l’HE et la dose sécuritaire de ces substances (via la bibliographie) pour définir une dose journalière maximale de l’HE. Il va falloir également étudier la bibliographie pour faire ressortir les doses journalières qui ont potentiellement déjà été définies pour certaines HE, les précautions d’emploi adaptées pour exclure les populations à risque.

Les listes Synadiet permettent de démontrer la sécurité d’une HE puisqu’une analyse de risque ainsi qu’une validation par 3 experts des listes a été réalisée. Dès qu’un produit contient plus d’une HE (mélange) alors l’opérateur devra réaliser une nouvelle analyse de risque pour prouver la sécurité de son produit en analysant le cumul des substances apportées par les différentes HE et s’assurer que celles-ci sont bien en dessous des doses sécuritaires de la littérature.

Quels sont les freins à l’utilisation des HE et comment les lever ?

EV : Il y a deux principaux freins à l’utilisation des HE :

  • le premier tient à l’absence de statut réglementaire propre. Une même HE peut ainsi avoir un statut de médicament, d’arôme, de complément alimentaire si elle est destinée à la voie orale, de cosmétique en cas d’utilisation sur la peau, de parfum d’ambiance si elle est destinée à la diffusion et même de biocide si des propriétés désinfectantes lui sont attribuées. Cela crée une confusion chez le consommateur, qui utilise en réalité une HE pour ses usages multiples. Le niveau d’information fourni par le metteur sur le marché, correspondant au statut réglementaire choisi, est donc insuffisant. Ceci peut être à l’origine de mésusages. Ainsi un étiquetage multi-usages permettrait de cadrer l’utilisation du produit en fonction des différents usages.
  • Le deuxième frein à l’utilisation des HE est leur relative toxicité si elles sont mal utilisées. Les HE peuvent en effet être employées par voie orale, en application sur la peau, en diffusion atmosphérique. Mais toutes les HE ne se prêtent pas à ces emplois. Par exemple une HE irritante pour les muqueuses ne doit pas être diffusée dans une pièce. L’emploi d’une HE riche en terpènes nécessite un avis médical en cas d’épilepsie. De plus les doses seront différentes selon la voie utilisée. Il est donc important de proposer au consommateur des produits avec un étiquetage mentionnant clairement le mode d’emploi, la dose à respecter et les précautions d’emploi.

Les huiles essentielles : un marché en plein essor

Les HE ont connu un essor considérable en moins de 10 ans, portées par l’engouement des populations pour les solutions naturelles en matière de santé, beauté et alimentation. Selon Market Research Reports, le marché mondial devrait croître de 9,6 % d’ici 2022 et atteindre une valeur de 27,49 milliards de dollars US, principalement grâce aux applications en aromathérapie.

Le marché européen des HE devrait progresser de 8,8 % sur la même période. La France, quant à elle, est à la fois une importante terre de production (60 % de la production européenne de lavande et lavandin) et le principal marché de consommation en Europe. En 2016, on estimait à environ 14 millions le nombre de flacons d’HE pures vendues au détail dans l’année (8 en pharmacies et parapharmacies, 6 en ventes sur Internet).

Source : Consortium HE

Quelles sont les perspectives d’innovation dans ce domaine ?

EV : L’innovation dans le domaine de l’aromathérapie porte sur le développement de nouvelles méthodes d’extraction des HE, par exemple par fluide supercritique. Mais il existe alors un risque d’obtention d’une HE de composition différente de celle obtenue par les méthodes traditionnelles, ayant donc une activité différente. On est innovant mais aussi… proche du novel food.

Par ailleurs, il nous semble important aujourd’hui de conduire des études cliniques pour que l’efficacité de l’aromathérapie soit encore mieux reconnue. Des expériences et recherches sont menées dans certains hôpitaux. Des études de toxicité doivent également être menées sur un certain nombre d’HE pour lesquelles on manque de données : saro (Cinnamosma fragrans), bois de hô / camphrier (Cinnamomum camphora), katrafay (Cedrelopsis grevei), pruche (Tsuga canadensis), millepertuis (Hypericum perforatum) en particulier.

Enfin, il serait très intéressant d’inventorier les pratiques actuelles : quelles sont les recommandations et doses utilisées par les professionnels de santé aujourd’hui (médecins, pharmaciens etc.), qui ont sûrement évolué par rapport aux usages traditionnels relatés dans les nombreux ouvrages disponibles.

Propos recueillis par Céline Le Stunff.,
FOODINNOV NUTRITION
  

Pour aller plus loin :

ANSM. Médicaments à base de plantes – Huiles essentielles. Page consultée le 17/11/2020.

https://www.ansm.sante.fr/Activites/Medicaments-a-base-de-plantes/Les-huiles-essentielles/(offset)/3

BRUNETON, J. Pharmacognosie – Phytochimie, Plantes médicinales. 5ème édition. Paris, Lavoisier Tec & Doc, Mai 2016.

https://www.lavoisier.fr/livre/genie-pharmaceutique/pharmacognie-phytochimie-plantes-medicinales-5e-ed/bruneton/descriptif-9782743021658

COUNCIL OF EUROPE. Natural sources of flavourings, Report n°1. Strasbourg : Council of Europe, 2000.

https://book.coe.int/fr/protection-sanitaire-du-consommateur/1948-natural-sources-of-flavourings-report-no-1.html

COUNCIL OF EUROPE. Natural sources of flavourings, Report n°2. Strasbourg : Council of Europe, 2007.

https://book.coe.int/fr/protection-sanitaire-du-consommateur/3746-natural-sources-of-flavourings-report-no-2.html

COUNCIL OF EUROPE. Natural sources of flavourings, Report n°3. Strasbourg : Council of Europe, 2008.

https://book.coe.int/fr/protection-sanitaire-du-consommateur/4006-natural-sources-of-flavourings-report-no-3.html

DGCCRF. Fiche pratique : les huiles essentielles. 11/12/2018

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/fiches/huiles-essentielles_0.pdf

Décret n°2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires. Version en vigueur au 17/11/2020.

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000638341/2020-11-17/

DGCCRF. Compléments alimentaires – Huiles essentielles. Page consultée le 17/11/2020.

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/complements-alimentaires-huiles-essentielles

DGCCRF. Liste des plantes dont les huiles essentielles sont considérées comme traditionnelles. Version 1 (janvier 2019).

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/securite/produits_alimentaires/Complement_alimentaire/CA_Liste_HE_janvier2019.pdf

DGCCRF. Recommandations sanitaires pour l’emploi d’huiles essentielles dans les compléments alimentaires. Version 1 (janvier 2019).

https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/securite/produits_alimentaires/Complement_alimentaire/CA_RS_HE_janvier2019.pdf

Règlement (CE) n°1334/2008 du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires .

Version consolidée au 21/05/2019

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Systèmes alimentaires durables — un manuel pour s’y retrouver

FAO, Inrae, Rome, Oct. 2020, 260 p, télécharger le manuel

Ce manuel, disponible en anglais et en français, a été écrit pour les « innovateurs en systèmes alimentaires durables » par un groupe d’innovateurs du monde entier à la tête d’initiatives visant à produire, partager, vendre et consommer des aliments plus durables. Il contient des expériences susceptibles de changer les structures organisationnelles des systèmes alimentaires locaux et le comportement des acteurs dans le domaine afin d’apporter plus de durabilité. Ces expériences ont été écrites collectivement, testées en Inde et au Sénégal, puis perfectionnées et consolidées en un document accessible aux lecteurs. Il est organisé sous le format d’un « livre dont vous êtes le héros », afin que chaque lecteur, seul ou dans un groupe, puisse développer son propre parcours d’apprentissage et d’action selon ses intérêts. Les sujets abordés se divisent en quatre catégories d’innovations : mobiliser les consommateurs, produire durablement, mettre les produits sur le marché et s’organiser équitablement.

Le goût, une affaire de nez ? 80 clés pour comprendre le goût

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Le goût est une expérience à multiples facettes qui met en éveil tous nos sens. C’est un sens si familier qu’il faut en être privé pour en mesurer l’importance et la complexité.
Cet ouvrage vous propose de découvrir comment fonctionne le sens du goût au travers de 80 questions, d’anecdotes et de nombreuses illustrations. Savez-vous, par exemple, que nous goûtons avec le nez ? Pourriez-vous définir les différentes saveurs ? Pourquoi avons-nous tous des goûts différents ? Peut-on perdre le sens du goût ?
Les scientifiques ont maintenant bien identifié les récepteurs qui permettent à nos papilles de percevoir les saveurs. Ainsi, nous possédons 25 récepteurs à l’amertume contre un seul type de récepteur à la saveur sucrée !

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Conférence du FFAS « Hédonisme et durabilité des comportements alimentaires : que nous apprend le confinement ? »

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Valorial’Morning « Innovation & Idées, comment faire émerger les bonnes ? »

21 janvier 2021, Forum digital de Caen-Colombelles + visio Rennes, Quimper, Nantes

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Colloque Anses « Crédibilité de l’expertise scientifique et décision publique : nouveaux défis pour la gouvernance des risques sanitaires dans un monde qui change »

20 et 21 janvier 2021, Paris, Cité des sciences et de l’industrie.

www.anses.fr

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