De nouvelles consultations Novel Food

La période estivale a été riche en actualités Novel Food, avec notamment la publication de 8 conclusions de consultations Article 4 ces dernières semaines. Voici ci-dessous un résumé de ce qu’il faut retenir.

Huile de tournesol à haute teneur en acide palmitique

Les autorités irlandaises ont publié leur conclusion sur le statut d’une huile de tournesol à haute teneur en acide palmitique (C16:0). Produite par des procédés de production traditionnels à partir de graines de tournesol (Helianthus annuus L.) conventionnelles et non OGM. La teneur en acide palmitique de cette huile peut atteindre jusqu’à 35% des acides gras totaux, contre 5,0 à 7,6% pour l’huile de tournesol de référence citée dans la norme du Codex sur les huiles végétales. La conclusion indique que l’huile de tournesol ne tombe pas dans le champ d’application du règlement sur les nouveaux aliments car il existe un historique de consommation significative en UE avant le 15/05/1997. Les différentes méthodes de sélection végétale conventionnelles utilisées depuis de nombreuses années pour le tournesol donnent naissance à des variétés avec des profils nutritionnels variés. Conclusion des autorités : l’huile de tournesol à haute teneur en acide palmitique est non novel food.

Biomasse de pleurote en huître produite par fermentation submergée

Les autorités allemandes ont été consultées sur le statut d’une biomasse (mycélienne) de pleurote Phoenix (Pleurotus pulmonarius) produite par fermentation submergée (technique de culture microbienne où le champignon est cultivé dans un milieu liquide, entièrement submergé). Elles indiquent dans leur conclusion qu’aucune information n’est disponible pour justifier l’existence d’un historique de consommation significative en UE avant le 15/05/1997, que ce soit pour le mycélium lui-même ou pour la biomasse mycélienne de Pleurotus pulmonarius  produite par fermentation submergée. Conclusion des autorités : la biomasse (mycélienne) de pleurote Phoenix (Pleurotus pulmonarius) produite par fermentation submergée est novel food.

Fruit du Micocoulier de Provence

Le fruit de Celtis australis L., appelé aussi fruit du Micocoulier de Provence ou du Micocoulier du Midi, a fait l’objet d’une consultation Article 4 auprès des autorités espagnoles. La conclusion publiée début août indique que le demandeur a transmis des informations justifiant l’existence d’un historique de consommation sûre et significative en UE avant le 15/05/1997. En effet, ces fruits ont été, et sont encore, traditionnellement consommés en Espagne et dans d’autres pays méditerranéens. Conclusion des autorités : le fruit de Celtis australis L ne relève pas du règlement sur les nouveaux aliments (Règlement UE 2015/2283) et n’est pas un novel food.

Feuilles de Chenopodium bonus-henricus

Les autorités espagnoles ont également été consultées sur le statut des feuilles de Chenopodium bonus-henricus L., pour lesquelles le demandeur propose une consommation en l’état ou en tant qu’ingrédient de denrée alimentaire. La conclusion publiée début août précise que le demandeur a transmis des informations justifiant un historique de consommation sûre et significative avant le 15/05/1997 en UE (notamment au Royaume-Uni (qui faisait partie de l’UE à l’époque), en France, aux Pays-Bas, en Allemagne et en Italie). Conclusion des autorités : ces feuilles de Chenopodium bonus-henricus L. ne relèvent pas du règlement sur les nouveaux aliments (Règlement UE 2015/2283) et ne sont pas considérées comme novel food.

Feuilles et racines de chicorée

Les autorités espagnoles ont également rendu leur conclusion sur le statut des feuilles et racines de chicorée (Cichorium intybus L.). Ici encore, le demandeur a fourni des informations sur l’historique de consommation sûre et significative des feuilles et des racines en UE avant le 15/05/1997. Les autorités précisent que les racines sont d’ailleurs traditionnellement utilisées comme substitut du café. Conclusion des autorités : les feuilles et racines de chicorée ne relèvent pas du règlement sur les nouveaux aliments (Règlement UE 2015/2283) et ne sont pas considérées comme novel food.

Créatine monohydrate micronisée

L’Espagne a rendu une autre conclusion le 20 août dernier, cette fois sur le statut de la créatine monohydrate micronisée. Obtenue par synthèse chimique, elle serait utilisée en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires. Les autorités indiquent dans leur conclusion que la créatine monohydrate dispose d’un historique de consommation significative en UE avant le 15/05/1997 et que la micronisation n’entraîne pas de changement significatifs dans la composition ou la structure de la denrée alimentaire affectant sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou encore le niveau de substances indésirables. Conclusion : la créatine monohydrate micronisée n’est pas considérée comme novel food.

Limosilactobacillus vaginalis

L’Irlande a été consultée sur le statut de Limosilactobacillus vaginalis BC17, un lactobacille Gram+, identifié comme faisant partie du microbiote vaginal d’une femme caucasienne préménopausée en Italie. D’après la conclusion publiée fin juillet par les autorités, il a également été signalé dans la littérature scientifique comme ayant été isolé dans plusieurs aliments dans 3 États membres de l’UE et 2 pays tiers. Les autorités rappellent néanmoins qu’un historique de consommation d’un aliment dans un pays tiers, c’est-à-dire un pays non membre de l’UE, n’est pas pertinent pour déterminer le statut de l’aliment en UE au regard de la règlementation sur les nouveaux aliments. Le demandeur a fourni des preuves d’historique de consommation de Limosilactobacillus vaginalis BC17 en UE mais celles-ci s’appuyaient sur un nombre limité de publications scientifiques, qui détaillaient l’isolement de cette souche bactérienne à partir d’échantillons :

• de lait bovin cru en Italie (2010),
• de levain de seigle industriel d’Estonie (2011)
• et de fromage Cabrales au lait cru d’Espagne (2015).

Cependant, l’isolement de souches bactériennes de Limosilactobacillus vaginalis BC17 à partir de ces échantillons alimentaires a été jugé insuffisant par les autorités compétentes de ces pays pour démontrer une consommation significative avant le 15/05/1997. De plus, les publications scientifiques ont été publiées en 2010 et après, ce qui ne constitue pas une preuve de la présence de cette souche dans ces aliments avant 1997. Conclusion des autorités : Limosilactobacillus vaginalis BC17 est novel food.

Spiruline enrichie en silicium

Début juillet, une conclusion concernant une autre consultation Article 4 sur le statut de la spiruline enrichie en silicium a été rendue par les autorités irlandaises. La spiruline en question (Arthrospira platensis) est produite dans des conditions contrôlées dans un milieu de culture contenant du silicium. La biomasse obtenue est récoltée et séchée pour obtenir une poudre de spiruline enrichie en silicium (teneur standardisée à 1%), destinée à être commercialisée en UE en tant que complément alimentaire. Les autorités irlandaises indiquent que la spiruline n’est pas considérée comme un nouvel aliment en UE, et rappellent que, conformément à l’Annexe II de la Directive 2002/46/CE, seules certaines formes de silicium peuvent être utilisées dans la fabrication de compléments alimentaires. Cette Annexe indique que l’acide silicique doit être sous forme de gel ; or ici la forme de silicium contenue dans la poudre de spiruline est bien de l’acide silicique mais il n’est pas sous forme de gel. Cette Annexe devrait donc être modifiée pour que ce complément alimentaire puisse être commercialisé en UE ; et cela devrait nécessiter une autorisation en tant que nouvel aliment. Conclusion des autorités : la spiruline enrichie en silicium est ici considérée novel food.

 

Sources :

Consultation Article 4 sur le statut d’huile de tournesol à haute teneur en acide palmitique, Site de la Commission européenne, 12/08/2025.

Consultation Article 4 sur le statut de biomasse de pleurote en huître (Pleurotus pulmonarius) produite par fermentation, Site de la Commission européenne, 12/08/2025.

Consultation Article 4 sur le statut du fruit du Micocoulier, Site de la Commission européenne, 01/08/2025.

Consultation Article 4 sur le statut des feuilles de Chenopodium bonus-henricus, Site de la Commission européenne, 01/08/2025.

Consultation Article 4 sur le statut des feuilles et racines de chicorée, Site de la Commission européenne, 01/08/2025.

Consultation Article 4 sur le statut de Limosilactobacillus vaginalis, Site de la Commission européenne, 24/07/2025.

Consultation Article 4 sur le statut de la créatine monohydrate micronisée, Site de la Commission européenne, 20/08/2025.

Consultation Article 4 sur le statut de la spiruline riche en silicium, Site de la Commission européenne, 11/07/2025.