Tous les articles Actus Réglementaires
Posté par Céline LE STUNFF
Nouvelle procédure d’attribution du logo PNNS
Créé en octobre 2001, le logo PNNS labellise des actions et des documents conformes aux...
Posté par Véronique MEVEL
A propos des taxes nutritionnelles
Des taxes nutritionnelles sur les aliments ou boissons trop gras, trop sucrés ou trop salés...
Posté par rjmedia
Novel Food : l’Anses évalue la vitamine K2 synthétique
Saisie par la DGCCRF, l’Anses a évalué le rapport d’évaluation initial des autorités...
Posté par Céline LE STUNFF
Règlement d’exécution n°307/2012 sur l’enrichissement
Le présent règlement concerne les conditions du recours aux procédures fixées dans l’article...
Posté par Céline LE STUNFF
Sécurité de fibres prébiotiques dans les mélanges pour nourrissons
L’Anses a été saisie en juillet 2011 par la Dgccrf pour évaluer l’innocuité de...
Posté par Véronique MEVEL
Nouveau règlement définissant les spécifications des additifs
Jusqu’à aujourd’hui, les spécifications sur les additifs alimentaires étaient définies par...
Posté par Céline LE STUNFF
Représentation graphique sur les denrées aromatisées : les lignes directrices de l’ANIA à nouveau rejetées
Le 31 janvier 2012, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi contre un arrêt de la Cour de Paris...
Posté par Véronique MEVEL
L’Anses évalue un ADDFMS destiné aux sujets atteints d’acidémies méthylmalonique et propionique
L’Anses a récemment publié un avis relatif à l’évaluation d’un Aliment Destiné à Des...
Posté par Véronique MEVEL
Novel Food : avis de l’ANSES sur une huile riche en DHA-EPA
L’Anses a rendu son avis concernant l’évaluation d’un nouvel ingrédient (NI), une huile...
Posté par Véronique MEVEL
Lignes directrices pour les allégations relatives à l’appétit, le contrôle du poids et la glycémie
L’EFSA vient de publier ses lignes directrices pour la justification des allégations relatives...