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Céline Le Stunff. D’après info.agriculture.gouv.fr et processalimentaire.com, mars 2016
Le 16 février, la Direction Générale de l’Alimentation a fait le point sur la réglementation en vigueur et sur l’évolution des protéines et dérivés d’insectes en alimentation humaine et animale. La note d’information DGAL/SDSPA/2016-128 clarifie certaines règles, en particulier en alimentation humaine.
La note d’information DGCCRF n°2014-157 précise que tous les insectes et produits dérivés sont des nouveaux aliments : en l’absence d’autorisation donnée à ce jour, elles ne peuvent pas être mises sur le marché en vue de la consommation humaine. Dans la mesure où des insectes viendraient à être autorisés pour la consommation humaine, le producteur devra déclarer son activité. Un plan de maîtrise sanitaire devra être mis en place. Vu les textes actuels, la mise sur le marché d’insectes ne nécessiterait pas d’agrément sanitaire.
En alimentation animale, étant donné que les insectes seront considérés comme animaux d’élevage, ils ne pourront pas être alimentés avec des matières premières interdites en alimentation animale comme le lisier ou fumier (y compris pour l’alimentation des insectes coprophages), les déchets de cuisine et de table et le bois traité.
L’interdiction générale d’utiliser des protéines animales pour l’alimentation des ruminants ne concerne pas des animaux entiers mais seulement des produits animaux dérivés issus des animaux. Les insectes entiers ne sont donc pas dans le champ d’application. L’alimentation directe des animaux d’élevage avec des insectes morts sans transformation préalable n’est donc pas autorisée.
De même, les protéines animales transformées d’insectes (PAT) sont, en l’état de la réglementation, interdites dans l’alimentation des animaux de rente. Des discussions sont en cours au niveau de la CE pour autoriser les PAT d’insectes à destination des animaux aquatiques. Pour les animaux familiers, l’utilisation de PAT de toute nature est autorisée.
Les protéines hydrolysées d’insectes (polypeptides, peptides et acides aminés ainsi que leurs mélanges) sont autorisées dans l’alimentation des animaux d’élevage, dans certaines conditions.
